Groupe des politiques
Le Groupe des politiques met en oeuvre un programme multimodal d'analyse de politiques, de présentations, de consultations, d'évaluations et d'analyses économiques en vue d'élaborer et de formuler des recommandations touchant des questions de politiques liées au secteur du transport, à l'intention du ministre des Transports et de la haute direction.
Rapports annuels de Transports Canada
Accessibilité
- *Atelier sur les passagers accompagnés d'un animal aidant dans le réseau de transport du Canada
Politique aérienne
- Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs, parution mensuelle ( TP 141)
- *Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs, rapports annuels ( TP 577)
Politique maritime
- Transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses : responsabilité et indemnisation - Document de travail ( TP 15093F)
- Évaluation des impacts environnementaux et sociaux et des avantages du transport maritime à courte distance au Canada ( TP 15000F)
- *Étude sur les opérations potentielles de transbordement de conteneurs selon une structure en étoile pour le transport maritime (de marchandises) à courte distance dans l'est du Canada ( TP 14876F)
Recherche sur les politiques
- Étude de la compétitivité des terminaux à conteneurs sur la cête du Pacifique ( TP 14837F)
- *Répertoire des ports, terminaux et services pour conteneurs de la côte du Pacifique ( TP 14711F)
- *Plans d'expansion de la capacité en conteneurs des ports de la côte du Pacifique ( TP 14710F)
Politique des transports terrestres
Les documents accompagnés d'un * sont disponibles sur demande seulement.
- *Technologies d’intégration du transport durable des marchandises en milieu urbain
- *Une perspective sur la performance en innovation dans le secteur des transports
- Frais d'exploitation des camions au Canada, *2007, *2005, * 2003, * 2002, * 2001, * 2000
- Rapport annuel Campagne agricole, * 2004-2005, * 2003-2004, * 2002-2003, * 2001-2002
- Rapport annuel Campagne agricole tableaux, * 2005-2006, * 2003-2004, * 2001-2002
Technologie de la R&D
- Centre de développement des transports – Publications