Sécurité et sûreté des transports

De : Transports Canada

Tableau S1 : Résumé des statistiques relatives à la sécurité du transport aérien, maritime, ferroviaire, routier et du TMD, 2001 – 2011

Mode de transport aérien1 maritime2 ferroviaire3 routier4 TMD5
Accidents 2011P 211   1 023 N/D N/D
2010P 234 292 1 075 N/D 342
2009R 231 327 1 043 126 360E 325
2008 233 378 1 179 129 816 435
2007 258 400 1 320 141 094 424
2006 236 401 1 370 145 130 385
2005 248 416 1 476 148 154 386
2004 241 440 1 413 147 684 370
2003 288 484 1 351 153 304 356
2002 260 422 1 332 156 442 439
2001 286 441 1 431 151 409 436
Victimes 2011P     71    
2010P 60 17 81 N/D 1
2009R 62 13 71 2 200E 0
2008 44 23 74 2 419 0
2007 43 13 84 2 761 0
2006 47 16 94 2 884 1
2005 48 19 103 2 898 0
2004 34 27 101 2 731 1
2003 58 19 77 2 779 0
2002 44 26 96 2 921 1
2001 59 28 98 2 756 1
Taux d'accidents 2011P     12    
2010P 6 15,9F 13 N/D N/D
2009R 6 22,6 13 1,0E N/D
2008 6 22,6 13 1,1 N/D
2007 6 21,7 14 1,3 N/D
2006 6 18,7 14 1,4 N/D
2005 6 20,8 15 1,5 N/D
2004 6 23 15 1,4 N/D
2003 8 24 15 1,5 N/D
2002 7 21 15 1,6 N/D
2001 7 22 16 1,5 N/D

Notes : R = Révisé. P = Données préliminaires. E = Estimation. F = Prévision. N/D = Non disponible. TMD = Transport de marchandises dangereuses.

Notes sur les données :

Comparaison du nombre d’accidents entre les modes : la source et les critères de déclaration des accidents/incidents diffèrent pour chaque mode; aussi le lecteur doit-il être prudent lorsqu’il procède à des comparaisons entre les modes. Par exemple, les définitions d’un accident à déclaration obligatoire au Bureau de la sécurité des transports (BST) et d’un incident varient selon qu’il s’agit d’un accident aérien, maritime et ferroviaire. Le type d’exposition au risque, la fréquence et l’ampleur de l’accident, y compris les répercussions sur la perception publique de la sécurité, varient également. Le programme de TMD, qui comprend les accidents aux installations de transport modales, ne vise pas les marchandises dangereuses transportées en vrac à bord de navires (de même que par oléoducs), ce qui limite donc la comparaison des données qui peut être effectuée au sujet des accidents de TMD en transit dans tous les modes.

Comparaison des taux d'accidents au sein d'un mode et entre les modes et limites des données : les mesures d’activité disponibles (que l’on appelle également les données sur l’exposition au risque ou sur un dénominateur) et le nombre d’accidents (nominateur) qui visent à déterminer le taux d’accidents sont également propres à chaque mode et présentent leurs propres limites. Pour le transport maritime, les données sont recueillies uniquement au sujet des bâtiments commerciaux d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux. En outre, des variations sont survenues dans la collecte des données au fil des ans (p. ex. en 2000, Statistique Canada a modifié la façon de traiter les mouvements de remorqueurs et de chalands au Canada). Pour évaluer les taux d’accidents sur 10 ans dans le transport maritime, on utilise les millions de navires-kilomètres. Pour ce qui est du transport routier, les taux d’accidents disponibles dépendent du nombre de véhicules immatriculés plutôt que des kilomètres. Dans le domaine du transport aérien, les heures de vol sont plus représentatives de l’exposition à un risque.

Les tendances observées sur 10 ans en transport ferroviaire sont disponibles par million de trains-milles. Sur les quatre modes donc, le dénominateur dont on dispose pour mesurer l’activité varie selon le niveau de représentation de tous les accidents modaux. En outre, certains dénominateurs doivent être estimés pour tenir compte des changements qui surviennent dans les données déclarées une certaine année ou du décalage des données au sujet de l’année la plus récente.

Les estimations portant sur le niveau approximatif d’exposition/activité pour le transport des marchandises dangereuses manquent de précision pour permettre d’en dégager des tendances raisonnables sur les taux d’accidents. Cela étant dit, les dénominateurs ci-dessus ne permettent pas seulement de dégager les tendances approximatives et de signaler les changements survenus dans l’exposition au risque, mais, avec les autres types de dénominateurs disponibles dans les activités modales et pour le TMD, ils constituent aussi les fondements contextuels des données sur les accidents (nominateur).

Comparaison des périodes de temps : les données déclarées sont préliminaires pour 2011 puisque des déclarations d'accidents/incidents peuvent être reçues ou révisées et mises à jour après la finalisation du rapport annuel. La différence entre le total final et le total préliminaire des accidents a toujours été négligeable (c.-à-d. à environ 1 %) pour les transports ferroviaire, maritime et aérien. Pour le transport routier, les données sur les collisions déclarées à la police sont recueillies par les provinces et territoires et fournies à Transports Canada dans le but d’établir les statistiques nationales sur les collisions de la route qui ont fait des victimes. Le décalage d’une année civile résulte des difficultés inhérentes à la collecte et au traitement de volumes aussi élevés de données (plus de 600 000 accidents par an) et à la compilation et à la diffusion de statistiques à l'échelle des administrations et ensuite à l'échelle nationale.

De plus, les comparaisons à long terme peuvent subir l’influence des changements apportés par l’industrie, les pouvoirs publics ou le réseau (p. ex. la restructuration de l’industrie, le transfert des responsabilités de l’État ainsi que la commercialisation des opérations; les changements survenus dans la réglementation comme les prescriptions relatives aux déclarations des accidents; et les améliorations des systèmes, notamment l’adoption de nouvelles technologies).

Comparaison du nombre de victimes : la tendance sur 10 ans des victimes annuelles des accidents de transport maritime et aérien, qui affiche d’importantes fluctuations certaines années, indique peut-être les répercussions profondes d’accidents mortels rares qui ont fait des victimes multiples cette année-là. Cela tranche sur le transport routier, où l’incidence des collisions qui font des victimes multiples (comme les carambolages) sur le nombre annuel total de victimes qui est relativement très élevé est proportionnellement faible. Pour ce qui est du transport ferroviaire, le nombre total de victimes par année peut subir l’influence des fluctuations qui surviennent dans le nombre des victimes d'intrusions, qui représente la part la plus importante du total de toutes les catégories des accidents ferroviaires mortels.

1 Aéronefs immatriculés au Canada, en dehors des ultralégers, basés sur le Règlement de l’aviation canadien (RAC). Les accidents impliquant des aéronefs qui ne sont pas assujettis au RAC (comme les avions militaires et les avions d’État) ne sont pas compris. Taux d’accidents par tranche de 100 000 heures de vol. Les heures de vol sont estimées pour la période 2006 à 2011 en raison d'un délai dans les données.

2 Accidents impliquant des navires immatriculés au Canada. Taux d’accidents par million de navires-kilomètres pour les bâtiments commerciaux de plus de 15 JB (jauge brute), à l'exclusion des bateaux de pêche.

3 Chemins de fer de compétence fédérale. Taux d’accidents par million de trains-milles. Les trains-milles comprennent les milles de voies principales et les milles de triage.

4 Taux de collisions par tranche de 10 000 véhicules automobiles immatriculés. Les accidents de la route désignent les collisions qui ont fait des victimes, ce qui exclut les collisions qui n’ont fait que des dégâts matériels.

5 TMD = Accidents impliquant le transport de marchandises dangereuses. Les données sur les victimes portent uniquement sur les décès causés par des marchandises dangereuses. Le programme TMD ne couvre pas les marchandises dangereuses transportées en vrac par navires ou oléoducs. Les accidents résultant des marchandises dangereuses doivent être signalés lorsque la quantité de marchandises dangereuses déversée excède la quantité précisée dans la Partie 8 du Règlement sur le TMD. Les accidents TMD sont comptabilisés quand ils surviennent lors du transport des marchandises dangereuses, lors de leur manutention ou lors de leur entreposage provisoire durant le transport.

Sources : Bureau de la sécurité des transports, Transports Canada et Statistique Canada

 

Figure S2: Accidents et taux d'accidents par mesure des activités dans les transports ferroviaire, routier, maritime et aérien, 2001 - 2011

 

[version texte]

Ces quatre graphiques montrent le nombre d'accidents et les taux d'accidents ferroviaires, routiers, maritimes et aériens. Ils montrent en général une tendance à la baisse dans le nombre d'accidents et d'une baisse ou d’une stabilité quant aux taux d'accidents.

 

[version texte]

Ces quatre graphiques montrent le nombre d'accidents et les taux d'accidents ferroviaires, routiers, maritimes et aériens. Ils montrent en général une tendance à la baisse dans le nombre d'accidents et d'une baisse ou d’une stabilité quant aux taux d'accidents.

 

[version texte]

Ces quatre graphiques montrent le nombre d'accidents et les taux d'accidents ferroviaires, routiers, maritimes et aériens. Ils montrent en général une tendance à la baisse dans le nombre d'accidents et d'une baisse ou d’une stabilité quant aux taux d'accidents.

 

[version texte]

Ces quatre graphiques montrent le nombre d'accidents et les taux d'accidents ferroviaires, routiers, maritimes et aériens. Ils montrent en général une tendance à la baisse dans le nombre d'accidents et d'une baisse ou d’une stabilité quant aux taux d'accidents.

Notes: N/D= Les données sur les collisions routières avec victimes n'étaient pas disponibles pour 2011. RA= Règlement de l'aviation canadien.

Sources: Bureau de la sécurité des transports, Transports Canada et Statistique Canada

 

Tableau S3 : Chemins de fer de compétence fédérale - Accidents et incidents, 2006-2011

  2006 20073 2008 2009 2010R 2011P Moyenne 2006-2010
Type d'accident
Collision aux passages à niveau 243 218 221 188 181 169 210,2
Accident survenu à un intrus 91 101 73 72 81 67 83,6
Déraillement en voie principale 139 159 129 67 80 103 114,8
Collision en voie principale 2 9 6 5 4 3 5,2
Déraillement hors d'une voie principale 703 631 570 497 541 485 588,4
Collision hors d'une voie principale 110 102 91 95 93 88 98,2
Déraillement de véhicules d'entretien 1 2 5 20 11 10 7,8
Collision impliquant des véhicules d'entretien 16 28 22 30 23 23 23,8
Accident à un employé 12 14 11 12 9 10 11,6
Accident à un voyageur 3 4 1 0 0 1 1,6
Matériel roulant avec objet 11 4 6 14 3 17 7,6
Matériel roulant avec véhicule abandonné 2 12 15 10 9 4 9,6
Dommage au matériel roulant sans déraillement/coll, 12 11 17 13 11 20 12,8
Incendie 25 25 12 20 30 23 22,4
Total des accidents 1 370 1 320 1 179 1 043 1 076 1 023 1 198
 
Type d'incident
Aiguillage de voie principale en position anormale 7 7 13 4 5 10 7,2
Mouvement dépasse les limites de l'administration 101 106 111 106 102 118 105,2
Signal moins contraignant que celui exigé 6 0 3 1 4 3 2,8
Chevauchement d'administration sans mesure de protection 7 8 7 7 3 7 6,4
Matériel roulant à la dérive 12 13 16 11 5 15 11,4
Employé frappé d'incapacité 5 1 2 0 1 0 1,8
Fuite de marchandises dangereuses 83 88 64 78 40 51 70,6
Total des incidents 221 223 216 207 160 204 205,4
 
Millions de trains-milles (MTM) 1 95,5 92,8 90,9 78,4 84,1 85,2 88,3
Accidents par MTM - Taux d'accidents 14,3 14,2 13,0 13,3 12,8 12,0 13,5
 
Morts à la suite d'accidents
Accidents aux passages à niveau 28 25 26 19 24 25 24,4
Accidents survenus à des intrus 59 56 47 52 55 45 53,8
Autres 7 3 1 0 2 1 2,6
Total des morts 94 84 74 71 81 71 80,8
 
Blessés à la suite d'accidents
Collisions aux passages à niveau 29 21 36 21 28 21 27,0
Accidents survenus à des intrus 28 27 20 16 19 21 22,0
Autres 11 10 7 13 15 9 11,2
Total des blessés 68 58 63 50 62 51 60,2
 
Accidents avec marchandises dangereuses 184 189 151 132 141 117 159,4
Accidents de train de voyageurs 72 83 79 68 62 70 72,8
Trains-milles voyageurs (TMV) 2 6,8 6,8 6,8 6,7 6,7 6,5 6,8
Taux de voyageurs 10,6 12,2 11,6 10,1 9,3 10,7 10,8

Notes : R = Révisé. P = Données préliminaires. Données au 31 janvier 2012. Les événements signalés ne portent que sur les chemins de fer de compétence fédérale. Les chiffres définitifs ont toujours varié de moins de 1% par rapport aux chiffres préliminaires et estimatifs. Les morts et les blessés graves provoqués par des incidents ne figurent pas dans le total des morts et des blessés graves. Pour connaître les définitions d'un accident et d'un incident à signaler, consulter le site Web du Bureau de la sécurité des transports : http://www.bst.gc.ca.

1 Les trains-milles comprennent les milles de voies principales et les milles de triage.

2 TMV = Le nombre de trains-milles voyageurs est estimatif.

3 En 2007, le Bureau de la sécurité des transports a demandé la communication de données d'accident manquantes à une compagnie de chemin de fer qui avait mal interprété les critères de signalement des accidents. Les données des années 2001 à 2006 ont été révisées. Il faut donc faire preuve de prudence lorsqu'on procède à des comparaisons avec les données des années antérieures à 2001.

Source : Transports Canada, d'après les données du Bureau de la sécurité des transports; Transports Canada, données d'activité

 

Tableau S4 : Chemins de fer de compétence fédérale - Accidents par province/territoire, 2006-2011

  Données 2006 2007 2008 2009 2010R 2011P Moyenne 2006-2010
Alberta Accidents 273 279 246 229 245 210 254,4
Morts 15 12 6 6 12 7 10,2
Blessés graves 13 10 11 10 13 9 11,4
Colombie-Britannique Accidents 220 245 204 171 176 179 203,2
Morts 13 9 4 9 10 8 9,0
Blessés graves 9 12 9 11 10 14 10,2
Manitoba Accidents 105 109 114 116 114 101 111,6
Morts 3 4 4 4 4 3 3,8
Blessés graves 9 7 7 3 6 4 6,4
Nouveau-Brunswick Accidents 33 25 24 18 18 23 23,6
Morts 0 3 2 3 1 3 1,8
Blessés graves 1 3 1 0 0 1 1,0
Terre-Neuve-et-Labrador Accidents 4 1 1 4 4 3 2,8
Morts 0 0 0 0 0 0 0,0
Blessés graves 1 0 0 0 0 0 0,2
Territoires du Nord-Ouest et Nunavut Accidents 1 2 0 4 0 1 1,4
Morts 0 0 0 0 0 0 0,0
Blessés graves 0 0 0 0 0 0 0,0
Nouvelle-Écosse Accidents 20 13 7 8 7 6 11,0
Morts 0 1 0 1 1 0 0,6
Blessés graves 0 0 1 0 2 0 0,6
Ontario Accidents 399 363 327 287 266R 254 344,0
Morts 47 45 36 33 35 36 39,2
Blessés graves 22 17 24 12 12 13 17,4
Québec Accidents 216 153 145 115 123 123 150,4
Morts 14 8 17 8 11 12 11,6
Blessés graves 10 5 3 8 15 7 8,2
Saskatchewan Accidents 99 130 111 91 123 123 110,8
Morts 2 2 5 7 7 2 4,6
Blessés graves 3 4 7 6 4 3 4,8
Total des accidents 1 370 1 320 1 179 1 043 1 076R 1 023 1 228,0
Total des morts 94 84 74 71 81 71 80,8
Total des blessés graves 68 58 63 50 62 51 60,2

Notes : R = Révisé. P = Données préliminaires. Données au 31 janvier 2012.

Source : Transports Canada, d'après les données du Bureau de la sécurité des transports

 

Tableau S5 : Chemins de fer de compétence fédérale - Accidents aux passages à niveau ou résultant d'intrusions, 2006 - 2011

  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010 Moyenne
Collisions aux passages à niveau 243 218 221 188 181R 169 217,5
Public automatique 119 106 114 101 88R 86 110,0
Public passif 79 75 63 56 67 60 68,0
Privé 43 31 38 30 24 15 33,2
Ferme 2 6 6 1 2 8 3,4
Inconnu 0 0 0 0 0 0 0,0
 
Accidents survenus à un intrus 91 101 73 72 81 67 83,6
Morts 59 56 47 52 55 45 53,8
Blessés graves 28 27 20 16 19 21 22,0
Terre-Neuve-et-Labrador 0 0 0 0 0 0 0,0
Nouvelle-Écosse 0 2 1 0 0 1 0,6
Nouveau-Brunswick 1 4 2 3 1 2 2,2
Québec 9 12 13 12 13 9 11,8
Ontario 43 47 37 35 35 32 39,4
Manitoba 5 7 4 1 3 1 4,0
Saskatchewan 2 0 3 4 3 2 2,4
Alberta 17 14 7 4 9 7 10,2
Colombie-Britannique 14 15 6 13 17 13 13,0

Notes : R = Révisé. P = Données préliminaires. Données au 31 janvier 2012.

Source : Transports Canada, d'après les données du Bureau de la sécurité des transports

 

Tableau S6 : Collision, victimes et blessés de la route, et taux (par tranche de 10 000 véhicules immatriculés et milliard de véhicules-kilomètres), 1991 - 2010

Année
1991-2000 		Collisions mortelles1 Victimes2 Blessés3 Véhicules
immatriculés (VI)
(milliers) 		Véhicules-
kilomètres
(millions) 		Taux de
victimes /
10 000 VI 		 Taux de
blessés /
10 000 VI 		Taux de
victimes /
milliard de
véhicules-
kilomètres 		Taux de
blessés /
milliard de
véhicules-
kilomètres
Moyenne 159 823 3 185 230 786 17 187 N/A 1,9 133,9 N/A N/A
2001 151 387 2 756 219 219 18 102 310 172,9 1,5 119,6 8,9 697,9
2002 156 423 2 921 225 602 18 617 315 815,0 1,6 119,6 9,2 705,1
2003 152 992 2 777 218 924 18 868 312 616,5 1,5 114,6 8,9 691,4
2004 147 600 2 731 208 856 19 081 311 783,3 1,4 108,0 8,8 661,1
2005 148 124 2 898 207 623 19 353 315 297,5 1,5 105,8 9,2 649,3
2006 145 115 2 884 202 854 20 065 326 144,9 1,4 99,7 8,8 613,1
2007 141 080 2 761 195 505 20 593 332 274,6 1,3 93,6 8,3 580,1
2008 129 835 2 419 178 874 21 087 325 610,6 1,1 83,7 7,4 541,9
2009R 123 524 2 207 172 632 21 387 333 287,0 1,0 79,7 6,6 511,3
2010E 122 820 2 186 171 694 21 691 333 287,0 1,0 78,1 6,6 508,5
2005-2009 Moyenne 137 536 2 634 188 862 20 497 326 522,9 1,3 92,5 8,1 578,4

Notes : VI = Véhicules immatriculés. N/D = Non disponible. R= Révisé. E= Estimation.

Les données relatives au Nunavut ne sont pas déclarées en 2001, à l'exception des victimes.

Les données relatives à l'Ontario sont préliminaires pour 2009 et estimées pour 2010. Les données relatives à Terre-Neuve et Labrador sont estimées pour 2009 et 2010.

Les véhicules-kilomètres et les VI sont estimés pour 2010.

1 « Collisions mortelles » excluent les collisions qui n'ont fait que des dégâts matériels.
2 Les « victimes de la route » englobent les victimes qui meurent dans les 30 jours suivant une collision à déclaration obligatoire, sauf au Québec (8 jours).
3 Les « blessés » englobent ceux et celles qui ont subi des blessures visibles ou qui se plaignent de douleurs.

Sources : Statistiques sur les collisions : Transports Canada, Sécurité routière et réglementation automobile, Base nationale de données sur les collisions. Immatriculation de véhicules automobiles : 1991-1998 : Statistique Canada, Cat. 53-219; 2000-2009 : Statistique Canada, CANSIM, Tableau 405-0004 Véhicules-kilomètres : Statistique Canada, Cat. 53-223 - XIE « Enquête sur les véhicules au Canada »

 

Tableau S7 : Taux de victimes de la route (victimes et blessés par milliard de véhicules-kilomètres) par province et territoire, 2009 et 2010

  Victimes1 Blessés2
2009R 2010E 2009R 2010E
Canada 6,6 6,6 511,3 508,5
Terre-Neuve-et-Labrador 6,9 5,0 439,6 439,6
Île-du-Prince-Édouard 10,2 8,6 589,2 529,8
Nouvelle-Écosse 7,1 6,5 474,7 479,5
Nouveau-Brunswick 8,3 11,7 480,7 433,6
Québec 7,1 6,7 592,2 595,5
Ontario 4,2 4,2 490,7 490,7
Manitoba 7,3 7,4 615,9 601,1
Saskatchewan 12,0 13,1 524,0 504,2
Alberta 7,1 6,9 385,6 367,2
Colombie-Britannique 10,4 10,2 574,2 590,0
Yukon 13,7 7,8 341,1 429,3
Territoires du Nord-Ouest 15,9 9,5 473,9 359,4
Nunavut 65,1 65,1 1 368,1 1 335,5

Notes: Les données relatives à l'Ontario sont préliminaires pour 2009 et estimées pour 2010. Les données relatives à Terre-Neuve et Labrador sont estimées pour 2009 et 2010.

Les véhicules-kilomètres sont estimés pour 2010.

R = Révisé. E = Estimation.

1 Les « victimes de la route » englobent les victimes qui meurent dans les 30 jours suivant une collision à déclaration obligatoire, sauf au Québec (8 jours).

2 Les « blessés » englobent ceux et celles qui ont subi des blessures visibles ou qui se plaignent de douleurs.

Sources : Statistiques sur les collisions : Transports Canada, Sécurité routière et réglementation automobile, Base nationale de données sur les collisions; Véhicules-kilomètres : Statistique Canada, Cat. 53-223-X, « Enquête sur les véhicules au Canada »

 

Tableau S8 : Victimes parmi les occupants de véhicules et taux de port de la ceinture de sécurité, 2000 - 2010

Année Victimes1 parmi les
occupants de véhicules 		Indice des victimes
parmi les occupants
des véhicules 1988 = 100,0 		Port de la ceinture de
sécurité - Passagers
conducteurs (pourcentage) 		Port de la ceinture de
sécurité - Occupants de
véhicules légers
(pourcentage) 		Victimes parmi les occupants
lorsque les victimes ne
portaient pas la ceinture de
sécurité (pourcentage)
2000 2188R 69,3 92,2 90,1 37,8
2001 2 085 66,0 91,8 89,9 40,4
2002 2 225 70,5 89,1 87,4 37,7
2003 2071R 65,6 89,1 87,4 39,0
2004 2 013 63,7 92,4 90,5 40,0
2005 2 158 68,3 92,4 90,5 35,0
2006 2 104 66,6 93,8 92,5 37,4
2007 1 998 63,3 93,8 92,5 37,6
2008 1 753 55,5 93,8 92,5 37,2
2009R 1 571 49,7 95,2 95,3 34,4
2010E 1 562 49,5 95,2 95,3 36,9

Notes :

R = Révisé. E = Estimation.

Données sur le port de la ceinture de sécurité : 

  • Le même pourcentage a été utilisé pour 2002 et 2003 en se fondant sur les résultats combinés de l'enquête sur le port de la ceinture de sécurité en milieu rural de 2002 et en milieu urbain de 2003.
  • Le même pourcentage a été utilisé pour 2004 et 2005 en se fondant sur les résultats combinés de l'enquête sur le port de la ceinture de sécurité en milieu rural de 2004 et en milieu urbain de 2005.
  • Le même pourcentage a été utilisé pour 2006, 2007 et 2008, en se fondant sur les résultats combinés de l'enquête sur le port de la ceinture de sécurité en milieu rural de 2006 et en milieu urbain de 2007.
  • Une enquête par observation sur le port de la ceinture de sécurité en milieu rural à travers le Canada a eu lieu en septembre 2009; la même enquête a eu lieu en milieu urbain en septembre 2010.

1  Les « victimes de la route » englobent les victimes qui meurent dans les 30 jours suivant une collision à déclaration obligatoire, sauf au Québec (8 jours).

Les données sur les victimes de la route de l'Ontario sont préliminaires pour 2009 et estimées pour 2010. Celles relatives à Terre-Neuve et Labrador sont estimées pour 2009 et 2010.

Sources : Statistiques sur les collisions : Transports Canada, Sécurité routière et réglementation automobile, Base nationale de données sur les collisions.  Port de la ceinture de sécurité : Enquête annuelle de Transports Canada sur le port de la ceinture au Canada, TP 2436.

 

Tableau S9 : Pourcentage de conducteurs mortellement blessés avec un taux d'alcoolémie ( CAS > 0 mg %) et nombre de personnes accusées de conduite en état d'ébriété, 2000 - 2010

Année 1-80 mg% 81-160 mg%1 >160 mg%1 Alcoolémie
CAS>0 mg% 		Personnes accusées
de conduite en
état d'ébriété2 		Taux3
2000 6,3 8,2 21,1 35,6 79 225 258
2001 5,8 8,9 23,2 37,9 82 718 267
2002 5,9 9,2 19,9 35,0 80 045 255
2003 6,3 10,0 22,0 38,3 77 645 245
2004 6,8R 9,5 18,4 34,7 80 339 251
2005 5,5 10,7 20,3R 36,5 78 370 243
2006 6,9 9,4 20,8 37,1 74 331 228
2007 7,4 8,5 22,2R 38,1 79 395 241
2008 5,8R 10,3 22,6R 38,7 84 694 254
2009R 5,3 9,8 22,5 37,6 88 303 262
2010R 4 6,5 11,5 20,4 38,4 84 397 247

Notes : R= Révisé. E= Estimation. N/D = Non disponible. CAS : Concentration d'alcool dans le sang.
mg% = Concentration d'alcool dans le sang exprimée en milligrammes d'alcool par 100 millilitres de sang.

1 Avant 2001, des catégories d'alcoolémie ont été rapportées comme 81-150 mg% et >150 mg%.

2 Comprend la conduite avec facultés affaiblies causant la mort, causant des lésions corporelles, avec un taux d'alcoolémie dépassant 80 mg% et avec défaut ou refus de fournir un échantillon d'haleine ou de sang. Avant 2004, le Service de police de Vancouver signalait les incidents de conduite avec facultés affaiblies uniquement lorsque des poursuites avaient été déposées. Depuis 2004, leurs données comprennent également les incidents où le conducteur a été soumis à un test d'alcoolémie dont les résultats ont indiqué un taux supérieur à 0,08 mg% et s'est vu suspendre son permis aux abords de la route. Ceci a eu pour résultat qu'en 2004, un plus grand nombre d'incidents (1900) mettant en cause la conduite avec facultés affaiblies ont été signalés comparativement à 2003.

3 Personnes accusées de conduite en état d'ébriété : les taux sont calculés pour 100 000 habitants. Les estimations démographiques proviennent de la Division de la démographie de Statistique Canada.

4 L'information sur la CAS est préliminaire et est une estimation basée sur un sous-ensemble des juridictions.

Source: BAC: 'The Alcohol Crash Problem in Canada' Strategies to Reduce Impaired Driving, Canadian Council of Motor Transport Administrators, Ottawa, Canada Accusations de conduite avec facultés affaiblies : Statistique Canada, Centre canadien de la statistique juridique, "Statistiques de la criminalité au Canada", Cat. 85-002X

 

Tableau S10 : Véhicules commerciaux et autres impliqués dans des collisions mortelles, par type de véhicule, 2005 - 2010

Type de véhicule 2005 2006 2007 2008 2009R 2005-2009
Moyenne 		2010E
Véhicules commerciaux
Autobus 29 22 39 36 27 30,6 29
Camions porteurs >4,536 kg 186 213 189 192 159 187,8 150
Semi-remorques 306 331 329 258 232 291,2 227
Total des véhicules commerciaux 521 566 557 486 418 509,6 406
Véhicules non commerciaux impliqués dans des collisions avec des véhicules régis par le CNS1 471 592 486 399 391 467,8 328
Total des véhicules impliqués dans des collisions avec des véhicules commerciaux 992 1 158 1 043 885 809 977,4 734
Total des autres véhicules impliqués dans des collisions 3 157 3 140 2 925 2 586 2 463 2 854,2 2 395
Total de tous les véhicules impliqués 4 149 4 298 3 968 3 471 3 272 3 831,6 3 129

Notes : R= Révisé. E = Estimation.

1 CNS = Code national de sécurité. Les normes du Code régissent les poids lourds et c'est pourquoi, on fait souvent référence aux véhicules régis par le CNS. Le Code national de sécurité regroupe des normes minimales de rendement pour l'exploitation sécuritaire des véhicules commerciaux, qu'approuvent tous les ordres de gouvernement au Canada. Pour plus de renseignements sur le CNS, consultez le site http://www.tc.gc.ca/fra/securiteroutiere/vehiculessecuritaires-transporteursroutier-codesecurite-index-290.htm

Les données relatives à l'Ontario sont préliminaires pour 2009 et estimées pour 2010. Les données relatives à Terre-Neuve et Labrador sont estimées pour 2009 et 2010.

Source : Transports Canada, Sécurité routière et réglementation automobile, Base nationale de données sur les collisions

 

Tableau S11 : Victimes1 résultant de collisions de véhicules commerciaux et autres, par type de véhicule, 2005 -2010

Type de véhicule 2005 2006 2007 2008 2009R 2005-2009
Moyenne 		2010E
Autobus 1 2 18 6 2 5,8 3
Camions porteurs  >4 536 kg 41 46 36 37 34 38,8 30
Semi-remorques 37 44 46 42 36 41,0 32
Véhicules commerciaux - nombre d'occupants 79 92 100 85 72 85,6 65
Occupants des autres véhicules impliqués avec des véhicules commerciaux 424 410 392 346 279 370,2 265
Cyclistes 12 15 14 11 11 12,6 18
Piétons 58 49 58 63 67 59,0 51
Total des victimes de collisions impliquant des véhicules commerciaux 573 566 564 505 429 527,4 399
Victimes des autres types de collisions 2 325 2 318 2 197 1 914 1 778 2 106,4 1 787
Total 2 898 2 884 2 761 2 419 2 207 2 633,8 2 186

Notes : R= Révisé. E = Estimation.

1 Les « victimes de la route » englobent les victimes qui meurent dans les 30 jours suivant une collision à déclaration obligatoire, sauf au Québec (8 jours).

Les données relatives à l'Ontario sont préliminaires pour 2009 et estimées pour 2010. Les données relatives à Terre-Neuve et Labrador sont estimées pour 2009 et 2010.

Source : Transports Canada, Sécurité routière et réglementation automobile, Base nationale de données sur les collisions

 

Tableau S12 : Victimes1 de la route par catégorie d'usagers, 2005 - 2010

Catégorie d'usagers de la route 2005 2006 2007 2008 2009R 2005-2009
Moyenne 		2010E
Conducteurs 1 498 1 513 1 409 1 275 1 142 1 367,4 1 100
Passagers 682 612 614 499 437 568,8 472
Piétons 342 376 376 299 309 340,4 309
Cyclistes 52 73 65 42 39 54,2 50
Motocyclistes 233 212 225 216 194 216,0 176
Autres 91 98 72 88 86 87,0 79
Total 2 898 2 884 2 761 2 419 2 207 2 633,8 2 186

Notes : R = Révisé. E = Estimation.

1 Les « victimes de la route » englobent les victimes qui meurent dans les 30 jours suivant une collision à déclaration obligatoire, sauf au Québec (8 jours). Les données relatives à l'Ontario sont préliminaires pour 2009 et estimées pour 2010.

Les données relatives à Terre-Neuve et Labrador sont estimées pour 2009 et 2010.

Source : Transports Canada, Sécurité routière et réglementation automobile, Base nationale de données sur les collisions

 

Tableau S13 : Véhicules impliqués dans des collisions mortelles, par type de véhicule, 2005 -2010

Type de véhicule 2005 2006 2007 2008 2009R 2005-2009
Moyenne 		2010E
Automobile : 2 088 2 097 1913R 1604R 1 492 1 892,3 1 609
Camionnettes (passagers) 233 271 221 241 202 233,6 169
Véhicules utilitaires légers 59 47 64 53 66 57,8 51
Camionnettes (camions légers) 440 475 443 395 370 424,6 383
Fourgonnettes pour marchandises 66R 50 60R 41R 50 50,0 48
Autres camions-wagonnettes < 4,536kg 280 320 287 236 213 267,2 113
Camions :
Semi-remorques 306 331 329 258 232 291,2 227
Camions porteurs >4 536 kg 186 213 189 192 159 187,8 150
Autobus/autocars :
Scolaires 7 5 13 11 12 9,6 12
Transport en commun 8 8 11 9 6 8,4 8
Interurbains 1 3 4 4 4 3,2 3
Non précisés 13 6 11 12 5 9,4 6
Motocyclettes 243 226 227 221 205 224,4 191
Bicyclettes 59 77 70 52 41 59,8 60
Machines agricoles / de construction 29 14 22 25 40 26,0 18
Motoneiges 15 20 16 15 14 16,0 14
Trains/tramways 8 6 6 8 2 6,0 2
Autocaravanes 11 7 2 1 6 5,4 2
Véhicules tout-terrain 30 40 24 36 34 32,8 27
Voitures de pompiers 1 1 3 1 0 1,2 0
Autres 28 31R 21R 30R 29 28,5 21
Véhicules de type inconnu 38 50 32 26 90 47,2 15
Total 4 149 4 298 3 968 3 471 3 272 3 831,6 3 129

Notes : R= Révisé. E = Estimation.

Les données relatives à l'Ontario sont préliminaires pour 2009 et estimées pour 2010. Les données relatives à Terre-Neuve et Labrador sont estimées pour 2009 et 2010.

Source : Transports Canada, Sécurité routière et réglementation automobile, Base nationale de données sur les collisions

 

Tableau S14 : Évènements maritimes, 2006 - 2011

 NAVIRES CANADIENS
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents 337 400 378 328R 297 274 353,0
Accidents de navigation 297 348 329 289 254 247 303,4
Abordage 18 12 16 14 9 12 13,8
Chavirement 17 12 12 8 8 2 11,4
Submersion/Naufrage 24 20 32 22 19 13 23,4
Incendie / Explosion 48 44 56 47 47 46 48,4
Échouement 90 83 63 100 88 63 84,8
Heurt violent 43R 50 46 36 29 45 40,3
Avaries causées par les glaces 2 25 15 0 1 0 8,6
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment 54 28 15 8 3 12 21,6
Envahissement 44 48 45 30 20 23 37,4
Autres 21R 26 29 24 30 31 27,3
Accidents à bord de navires 40 52 49 39R 43 27 46,0
 
Victimes 12 3 24R 14R 18 12 11,0
Accidents de navigation 12 3 15R 7 11 3 8,3
Accidents à bord de navires 4R 10R 9 7R 7 9 8,0
 
Blessés 64 73R 59R 55 52 32 57,0
Accidents de navigation 26 29 17R 21 14 10 22,5
Accidents à bord de navires 38 44R 42 34 38 22 38,0
 
Navires en cause dans des accidents de navigation
(type de navire) 		388 376 368 313 270 274 343,0
Navires commerciaux  
Navires de cargo 5 6 6 7 5 4 5,8
Vraquiers, pétroliers-vraquiers-minéraliers 31 34 32 25 23 21 29,0
Navires-citernes 6 3 3 5 6 7 4,6
Remorqueurs 26 39 46 21 19 23 30,2
Chalands 33 28 28 25 16 21 26,0
Traversiers 26 25 30 22 20 22 24,6
Navires de passagers 19 16 14 14 12 12 15,0
Navires de service 19 23 22 31 21 24 23,2
Navires hauturiers 2 2 1 4 0 4 1,8
Navires hydrographiques et de recherche océanographique 6 1 4 5 4 5 4,0
Autres 4 6 3 8 5 2 5,2
Bateaux de pêche 198 184 172 135 134 117 164,6
Navires non commerciaux 13 9 7 11 5 12 9,0
 
Taux d'accidents des navires commerciaux  
Navires commerciaux (≥15 JB) 139 150 149R 123 106 119 129,5
Millions de navires-kilomètres 7,5 6,9 6,5 5,5 5,9 6,1 6,5
Taux d'accidents par million de navires-kilomètres 18,5 21,7 22,9R  22,4R 18,0 19,5 19,4
Milliers de voyages 39 809 34 781 30 245 25 169 25 696 26 700 31 140,0
Taux d'accidents par millier de voyages 3,5 4,3 4,9R 4,9R 4,1 4,5 4,0
 
Navires perdus 34 31 34 27 25 22 30,2
Navires commerciaux 9 7 7 9 2 1 6,8
Bateaux de pêche 24 22 27 16 23 21 22,4
Navires non commerciaux 1 2 0 2 0 0 1,0
 
Incidents (à déclaration obligatoire) 174 182 202 163 186 155 181,4

 

 NAVIRES ÉTRANGERS
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents 71 60 42 66 57 48 59,2
Accidents de navigation 61 50 32 52 45 38 48,0
Accidents à bord de navires 10 10 10 14 12 10 11,2
 
Navires en cause dans des accidents de navigation (type de navire) 73 60 42 63 51 48 57,8
Navires commerciaux 63 53 38 57 47 44 51,6
Bateaux de pêche 10 6 1 5 2 4 4,8
Navires non commerciaux 0 1 3 1 2 0 1,4
 
Victimes 2 2 6R 1 0 3 1,3
Accidents de navigation 0 0 4R 0 0 0 0,0
Accidents à bord de navires 2 2 2 1 0 3 1,4
 
Blessés 15 8 8 13 14 7 11,6
Accidents de navigation 0 0 0 0 1 0 0,2
Accidents à bord de navires 15 8 8 13 13 7 11,4
 
Navires perdus 1 0 1 0 2 0 0,8
Incidents (à déclaration obligatoire) 61 78 74R 84 49 66 68,0

 

 TOTAL DES ACCIDENTS MARITIMES
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents 408 460 420 394R 354 322 410,5
Accidents de navigation 358 398 361 341 299 285 351,4
Accidents à bord de navires 50 62 59 53R 55 37 56,5
Victimes 14 5 30R 1R 18 15 12,3
Blessés 79 8 67R 68 66 39 55,3
Navires en cause dans des accidents de navigation 461 436 410 376 321 322 400,8
Navires perdus 35 31 35 27 27 22 31,0
Incidents (à déclaration obligatoire) 235 260 276R 247 235 221 244,3

Notes R = Révisé. P = Préliminaire. JB = Jauge brute. 

  • Les statistiques pour les navires canadiens comprennent tous les incidents où au moins un navire canadien était impliqué (peut également inclure des navires étrangers) alors que les statistiques pour les navires étrangers présentent les incidents survenus en eaux canadiennes qui concernent uniquement un navire battant pavillon étranger.
  • Les taux d'accidents ne sont calculés que pour les bâtiments canadiens commerciaux (incluant les navires de passagers, mais excluant les bateaux de pêche) de 15 JB ou plus, car les activités maritimes ne sont compilées que pour les navires de cette taille. Les taux calculés par Transports Canada (TC) diffèrent de ceux du Bureau de la sécurité des transports (BST) en raison de l'inclusion des navires de passagers par TC.
  • Dans le cas des voyages internationaux, les navires-kilomètres sont calculés à l'intérieur de la limite de 12 milles marins
  • La catégorie « Blessés » comprend autant les blessures mineures que majeures.
  • Les navires perdus comprennent les pertes implicites totales.
  • Le signalement des incidents maritimes a changé en ce sens qu'un type d'incident autrefois saisi comme un incident « volontaire » est maintenant saisi comme un incident « à déclaration obligatoire ». Les données historiques ont été modifiées de sorte que les totaux sont plus élevés que ceux publiés dans les rapports des années précédentes.
  • En raison des révisions dans la saisie des données de Statistique Canada, les chiffres antérieures concernant le mouvement des navires ont été modifiés.
  • Il faut noter que les statistiques peuvent changer d'une année à l'autre parce qu'elles proviennent d'une base de données qui est mise à jour à mesure que de nouvelles informations sont disponibles. C'est particulièrement le cas pour l'année la plus récente pour laquelle les données étaient préliminaires au moment de la rédaction de ce rapport.
  • Pour les définitions du BST sur les accidents et incidents, voir l'annexe B :  http://tsb-bst.gc.ca/fra/stats/marine/2010/ss10.asp#annexe_b

Source : Bureau de la sécurité des transports (données préliminaires en date du 2 mars 2012); Statistique Canada et Transports Canada

 

Tableau S15 : Évènements maritimes par région, 2006 - 2011

 RÉGION DE L'OUEST
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents de navigation 124 102 109 114 89 89 107,6
Accidents à bord de navires 15 20 15 21 13 9 16,8
Navires en cause dans des accidents de navigation (type de navire) 142 116 131 127 97 103 122,6
Navires de cargo, pétroliers-vraquiers-minéraliers, citernes 12 5 7 14 5 6 8,6
Traversiers / navires de passagers 25 12 15 15 9 13 15,2
Remorqueurs et chalands 38 42 48 24 23 28 35,0
Bateaux de pêche 51 43 54 49 48 39 49,0
Autres 10 10 4 21 10 9 11,0
Embarcations de plaisance 6 4 3 4 2 8 3,8
Navires perdus 15 11 10 8 5 3 9,8
Victimes 6 8 9 6 6 5 7,0
Incidents signalés (à déclaration obligatoire) 84 68 146 111 117 120 105,2

 

 RÉGION DES MARITIMES ET TERRE-NEUVE
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents de navigation 174 152 138 101 102 102 133,4
Accidents à bord de navires 15 12 11 14 10 14 12,4
Navires en cause dans des accidents de navigation (type de navire) 183 158 152 109 109 112 142,2
Navires de cargo, pétroliers-vraquiers-minéraliers, citernes 15 6 5 5 6 13 7,4
Traversiers / navires de passagers 8 9 16 17 8 11 11,6
Remorqueurs et chalands 4 1 4 4 4 6 3,4
Bateaux de pêche 138 131 108 70 77 66 104,8
Autres 15 10 15 10 13 16 12,6
Embarcations de plaisance 3 1 4 3 1 0 2,4
Navires perdus 18 18 23 13 18 17 18,0
Victimes 9 5 15R 6 8 9 7,0
Incidents signalés (à déclaration obligatoire) 32 49 25 28 20 13 30,8

 

 RÉGION CENTRALE
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents de navigation 46 51 45 36 41 26 43,8
Accidents à bord de navires 4 9 14 7R 9 2 9,0
Navires en cause dans des accidents de navigation (type de navire) 50 55 51 39 44 30 47,8
Navires de cargo, pétroliers-vraquiers-minéraliers, citernes 30 28 29 22 25 18 26,8
Traversiers / navires de passagers 7 11 2 0 9 3 5,8
Remorqueurs et chalands 6 9 12 7 3 4 7,4
Bateaux de pêche 2 1 1 1 2 1 1,4
Autres 1 6 5 7 3 3 4,4
Embarcations de plaisance 4 0 2 2 2 1 2,0
Navires perdus 1 0 2 1 1 0 1,0
Victimes 0 1 1R 1R 1 0 0,7
Incidents signalés (à déclaration obligatoire) 33 45 28 34 43 28 36,6

 

 RÉGION DES LAURENTIDES
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents de navigation 61 76 56 78 54 60 65,0
Accidents à bord de navires 11 16 15 10 19 12 14,2
Navires en cause dans des accidents de navigation (type de navire) 66 87 60 89 57 69 71,8
Navires de cargo, pétroliers-vraquiers-minéraliers, citernes 35 38 25 39 27 25 32,8
Traversiers / navires de passagers 3 10 12 8 8 13 8,2
Remorqueurs et chalands 8 17 7 12 8 8 10,4
Bateaux de pêche 15 15 9 20 9 15 13,6
Autres 5 3 7 7 4 6 5,2
Embarcations de plaisance 0 4 0 3 1 2 1,6
Navires perdus 0 2 0 3 1 2 1,2
Victimes 2 0 3 2 2 1 1,8
Incidents signalés (à déclaration obligatoire) 78 89 67 66 45 56 69,0

 

 RÉGION ARCTIQUE
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents de navigation 4 3 5 6 5 1 4,6
Accidents à bord de navires 3 1 1 0 0 0 1,0
Navires en cause dans des accidents de navigation (type de navire) 4 4 5 6 5 1 4,8
Navires de cargo, pétroliers-vraquiers-minéraliers, citernes 0 1 1 0 3 0 1,0
Traversiers / navires de passagers 2 0 0 0 1 0 0,6
Remorqueurs et chalands 1 0 2 3 0 0 1,2
Bateaux de pêche 0 0 1 0 0 0 0,2
Autres 1 2 1 3 1 1 1,6
Embarcations de plaisance 0 1 0 0 0 0 0,2
Navires perdus 1 0 0 1 1 0 0,6
Victimes 1 1 0 0 0 0 0,4
Incidents signalés (à déclaration obligatoire) 2 0 2R 2 3 1 1,8

 

 EAUX ÉTRANGÈRES
  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents de navigation 13 14 8 6 8 7 9,8
Accidents à bord de navires 2 4 3 1 4 0 2,8
Navires en cause dans des accidents de navigation (type de navire) 16 16 11 6 9 7 11,6
Navires de cargo, pétroliers-vraquiers-minéraliers, citernes 11 12 6 4 7 4 8,0
Traversiers / navires de passagers 0 0 0 0 0 0 0,0
Remorqueurs et chalands 3 3 4 0 1 0 2,2
Bateaux de pêche 2 0 0 0 0 0 0,4
Autres 0 1 0 2 0 2 0,6
Embarcations de plaisance 0 0 1 0 1 1 0,4
Navires perdus 0 0 0 1 1 0 0,4
Victimes 0 0 2 0 1 0 0,6
Incidents signalés (à déclaration obligatoire) 6 9 8 6 7 3 7,2

Notes : R = Révisé; P = Préliminaire

  • Ces statistiques concernent les incidents en eaux canadiennes impliquant des navires battant pavillon canadien ainsi que ceux battant pavillon étranger.
  • Les régions cernées sont celles du Bureau de la sécurité des transports (BST).
  • Les embarcations de plaisance ne sont comprises que lorsqu'elles sont impliquées dans un incident avec un bâtiment commercial ou un bateau de pêche.
  • Eaux étrangères : incidents impliquant des navires canadiens en dehors des eaux canadiennes.
  • Le signalement des incidents maritimes a changé en ce sens qu'un type d'incident autrefois saisi comme un incident « volontaire » est maintenant saisi comme un incident « à déclaration obligatoire ». Les données antérieures ont été modifiées de sorte que les totaux sont plus élevés que ceux publiés dans les rapports des années précédentes.
  • Il faut noter que les statistiques peuvent changer d'une année à l'autre parce qu'elles proviennent d'une base de données qui est mise à jour à mesure que de nouvelles informations sont disponibles. C'est particulièrement le cas pour l'année la plus récente pour laquelle les données étaient préliminaires au moment de la rédaction de ce rapport.
  • Pour les définitions du BST sur les accidents et incidents, voir l'annexe B : http://tsb-bst.gc.ca/fra/stats/marine/2010/ss10.asp#annexe_b

Source : Bureau de la sécurité des transports (données préliminaires en date du 2 mars 2012)

 

Tableau S16 : Évènements maritimes impliquant de petits bâtiments canadiens se livrant à des activités commerciales, 2006 - 2011

  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents totaux 69R 65 83 74 69 47 72,8
Accidents de navigation 65R 56 70 63 60 44 62,3
Accidents à bord de navires 4 9 13 11 9 3 9,2
 
Navires en cause dans des accidents de navigation
(type de navire) 		69R 58 80 68 62 47 67,0
Cargo 1 1 2 0 1 0 1,0
Traversier 4 1 4 0 3 0 2,4
Navire de passager 16 3 11 10 7 4 9,4
Remorqueur 20 22 34 11 15 15 20,4
Chaland 7R 10 5 9 7 9 7,8
Bateaux de pêche 2R 2 4 1 4 3 2,8
Autres 19R 19 20 37 25 16 25,3
 
Navires en cause dans des accidents de navigation (par type d'activité) 69R 58 80R 68 62 47 62,7
Affrètement 14 13 21 17 15 11 16,0
Passagers 7 3 8 3 7 1 5,6
Activités commerciales 2R 8 14 8 3 4 8,3
Remorquage 20R 18 20 7 11 13 14,0
Autres 26R 16 17R 33 26 18 25,0
 
Victimes 1R 4 8R 1 4 0 3,0
Blessés 15 12 21R 17 14 8 14,5
Navires perdus 4 7 8 7 2 1 5,6
Incidents 29R 42R 44R 33 44 41 38,5

Notes : R = Révisé. P = Préliminaire.  

  • Les petits bâtiments ont une jauge brute (JB) égale ou inférieure à 150 tonneaux. Le Bureau de la sécurité des transports (BST) estime que la majorité des bâtiments dont on ignore le tonnage jaugent moins de 15 JB, et ces bâtiments sont inclus au tableau.
  • Les activités commerciales comprennent les affrètements, le transport de passagers, le remorquage et les opérations commerciales intérieures, transfrontalières et internationales, les activités maritimes des administrations publiques et le sauverage. 
  • En 1999, le BST a commencé à saisir les activités des navires (objet du voyage) au moment d'un incident. Dans ce tableau, le type de navire a servi à juger de l'objet du voyage lorsque l'activité n'était pas signalée. Les traversiers, navires-passagers et les affrètements comprennent toutes les catégories de navires engagés dans ce type d'activités.
  • Il faut noter que les statistiques peuvent changer d'une année à l'autre parce qu'elles proviennent d'une base de données qui est mise à jour à mesure que de nouvelles informations sont disponibles. C'est particulièrement le cas pour l'année la plus récente pour laquelle les données étaient préliminaires au moment de la rédaction de ce rapport.
  • Pour les définitions du BST sur les accidents et incidents, voir l'annexe B : http://tsb-bst.gc.ca/fra/stats/marine/2010/ss10.asp#annexe_b

Source : Bureau de la sécurité des transports (données préliminaires en date du 2 mars 2012)

 

Tableau S17 : Évènements maritimes survenus à de petits bâtiments canadiens se livrant à des activités de pêche commerciale, 2006 -2011

  2006 2007 2008 2009 2010 2011P 2006-2010
Moyenne
Navires >15 et <=150 JB
Accidents de navigation 97 99R 79R 55R 60R 43 97,0
Victimes des accidents de navigation 1R 0 6 6 4 1 4,0
Navires perdus 10R 14 15 10 14R 9 13,0
Victimes des accidents à bord de navires 0 1 0 0 0 4 0,2
 
Navires <=15 JB
Accidents de navigation 63R 56R 60R 52R 50 54 50,0
Victimes des accidents de navigation 4 1 2 0 3 1 2,0
Navires perdus 12 7 8 4 5 11 7,2
Accidents à bord de navires 3 4 4 3 2 5 3,2
Victimes des accidents à bord de navires 1 2 3 2 2 3 2,0
 
Navires de JB inconnu1
Accidents de navigation 28R 17R 11 17R 12 10 11,5
Victimes des accidents de navigation 3 0 2 1 0 0 1,2
Navires perdus 2 1 1 2 4 1 2,0
Victimes des accidents à bord de navires 1 2 0 0 1R 2 0,8
 
Total des accidents de navigation 188R 172R 150R 124R 122R 107 151,2
Total des victimes d'accidents de navigation 8R 1 10 7 7 2 6,3
Total des navires perdus 24R 22 24 16 23R 21 20,7
Total des accidents à bord de navire 14 18R 11 14 12R 14 13,0
Total des victimes des accidents à bord de navire 2 5 3 2 12R 9 3,0

Notes : R = Révisé. P = Préliminaire. JB = Jauge brute; BST = Bureau de la sécurité des transports

  • Le décompte des accidents de navigation et des accidents à bord des navires représente le nombre de navires impliqués.
  • En 1999, le Bureau de la sécurité des transports (BST) a commencé à saisir les activités des navires (objet du voyage) au moment d'un accident.  Dans ce tableau, le type de navire (par exemple un bateau de pêche) a été jugé être l'objet du voyage, lorsque l'activité n'était pas signalée.
  • Il faut noter que les statistiques peuvent changer d'une année à l'autre parce qu'elles proviennent d'une base de données qui est mise à jour à mesure que de nouvelles informations sont disponibles. C'est particulièrement le cas pour l'année la plus récente pour laquelle les données étaient préliminaires au moment de la rédaction de ce rapport.
  • Pour une définition des accidents et incidents à déclaration obligatoire du BST, consulter l'annexe B :
    http://tsb-bst.gc.ca/fra/stats/marine/2010/ss10.asp#annexe_b

1 Les petits bâtiments ont une jauge brute (JB)  égale ou inférieure à 150 tonneaux. Le BST estime que la majorité des bâtiments dont on ignore le tonnage jaugent moins de 15 JB, et ces bâtiments sont inclus au tableau. 

Source : Bureau de la sécurité des transports (données préliminaires en date du 2 mars 2012)

 

Figure S17A : Nombre de décès liés à la navigation de plaisance, 2001-2008

 

[version texte]

Ce graphique montre que le nombre de décès encourus lors de la navigation de plaisance au Canada a atteint 125 en 2008, après avoir passé les trois dernières années en dessous du niveau 100. C'est le plus grand nombre de décès dans la période 2001-2008.

Notes :
Pour obtenir d’autres renseignements sur la navigation de plaisance veuillez consulter le site du Bureau de la sécurité nautique, Sécurité Mariime : http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-menu-1362.htm

Source :
Référence : Les décès par immersion et par traumatisme liés à la navigation au Canada : 16 ans de recherche (1991-2006)
Transports Canada et La Société canadienne de la Croix-Rouge, 2010

 

Tableau S18 : Accidents d'aviation impliquant des aéronefs assujettis au RAC et victimes, 2006 - 2011

  2006 2007 2008 2009 2010 2011P 2006-2010
Moyenne
Accidents d'aéronefs immatriculés au Canada1 236 258 234R 231 234 211 239,8
Type de vol  
Avions de ligne 4 4 5 1 6 2 4,0
Aéronefs-navettes 1 2 5 3 6 4 3,4
Avions-taxis 59 47 52 35 38 40 46,2
Travail aérien 33 29 19 19 28 19 25,6
Transport de passagers par un exploitant privé 0 1 1 0 0 0 0,4
Entraînement au pilotage 34 40 38 51 38 27 40,2
Aviation privée / de loisir2 109 136 116R 123 119 12,1 121,8
Avions 104 128 96R 109 112 108 113,3
Ballons 1 3 2 1 1 0 1,6
Planeurs 2 0 9 5 5 3 4,2
Autogires 0 0 0 0 0 1 0,0
Hélicoptères 3 6 9 8 2 9 5,6
 
Ultralégers de base et évolués immatriculés au Canada 29 28R 25 28 23 16 26,3
 
Accidents mortels impliquant des aéronefs immatriculés au Canada 27 30 21 26 29 26 26,6
Type de vol   
Avions de ligne 0 0 0 0 0 1 0,0
Aéronefs-navettes 0 0 0 1 1 1 0,4
Avions-taxis 8 8 5 6 8 8 7,0
Travail aérien 5 4 3 1 3 3 3,2
Transport de passagers par un exploitant privé 0 0 1 0 0 0 0,2
Entraînement au pilotage 4 3 1 3 4 2 3,0
Aviation privée / de loisir2  
Avions 11 13 7 12 12 8 11,0
Ballons 0 1 0 0 0 0 0,2
Planeurs 0 0 1 1 1 2 0,6
Autogires 0 0 0 0 0 0 0,0
Hélicoptères 0 1 3 2 0 2 1,2
 
Ultralégers de base et évolués immatriculés au Canada 1 4 10 2 1 3 3,6
 
Morts  47 43 44 62 60 60 51,2
Type de vol   
Avions de ligne 0 0 0 0 0 12 0,0
Aéronefs-navettes 0 0 0 17 1 2 3,6
Avions-taxis 20 10 18 16 25 21 17,8
Travail aérien 5 5 6 1 4 3 4,2
Transport de passagers par un exploitant privé 0 0 5 0 0 0 1,0
Entraînement au pilotage 5 5 1 5 10 3 5,2
Aviation privée / de loisir2  
Avions 17 20 9 19 19 12 16,8
Ballons 0 2 0 0 0 0 0,4
Planeurs 0 0 1 1 1 2 0,6
Autogires 0 0 0 0 0 0 0,0
Hélicoptères 0 1 4 3 0 5 1,6
 
Ultralégers de base et évolués immatriculés au Canada 1 5 10 2 1 3 3,8

Notes : R = Révisé. P = Préliminaire RAC = Règlement de l'aviation canadien. Comme certains accidents peuvent impliquer plusieurs aéronefs, le nombre d'aéronefs impliqués peut différer légèrement du nombre total d'accidents.

Pour les définitions relatives au RAC, veuillez consulter le site Web de l'Aviation civile :  http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/servreg/rac/menu.htm.

1À l'exclusion des accidents d'aéronefs qui ne sont pas exploités en vertu du RAC  et des accidents d'ultralégers.

2 L'aviation de loisir comprend tous les aéronefs enregistrés privés, sauf ceux qui sont exploités en vertu du RAC 604.

Source : Transports Canada, d'après les données préliminaires du Bureau de la sécurité des transports en date du 9 janvier 2012

 

Tableau S19 : Résumé des accidents d'aviation signalés au Bureau de la sécurité des transports, 2006 - 2011

  2006 2007 2008 2009 2010 2011P 2006–2010
Moyenne
Accidents survenus à des aéronefs immatriculés au Canada1 262 284R 252 249 244 230 258,2
Accidents d'aéronefs assujettis au RAC 236 258 234R 231 234 211 238,6
Autres accidents2 26 26 18 18 10 19 19,6
 
Accidents survenus au Canada à des aéronefs immatriculés à l'étranger 14 10 15 14 14 10 13,4
Accidents mortels 2 0 0 2 2 2 1,2
Morts 2 0 0 2 2 2 1,2
 
Incidents à signaler 812R 882R 902R 788R 818R 683 840,4
Risque d'abordage / perte d'espacement 171 171 176 153 206R 120 175,4
Déclaration de situation d'urgence 260 302 323R 312R 311R 273 301,6
Panne moteur 132R 129R 121R 106R 88R 98 115,2
Fumée / incendie 102R 124R 108 97R 82R 92 102,6
Collision ou abordage 21 13R 8R 9 4R 9 11,0
Autres 126R 143R 166R 111R 127R 91 134,6

Notes : R= Révisé. P= Préliminaire. RAC = Règlement de l'aviation canadien.

1 Englobe les planeurs, les ballons et les gyrocoptères, mais non les ultralégers.

2 Les accidents survenus à l'étranger, les accidents survenus au cours de vols d'essai et les vols non payants impliqués dans un accident ne sont pas compris dans les accidents survenus à des avions immatriculés au Canada et assujettis au RAC.

Source : Bureau de la sécurité des transports, données préliminaires en date du 9 janvier 2012

 

Tableau S20 : Taux d'accidents des aéronefs immatriculés au Canada et assujettis au RAC, 2006 - 2011

  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006–2010
Moyenne 
Accidents1 d'aéronefs immatriculés au Canada 236 258 234R 231 234 211 238,6
Aviation privée / de loisir2 109 136 116R 123 119 119 120,6
Avions 104 128 96R 109 112 108 109,8
Ballons 1 3 2 1 1 0 1,6
Planeurs 2 0 9 5 5 3 4,2
Autogires 0 0 0 0 0 1 0,0
Hélicoptères 3 6 9 8 2 9 5,6
 
Ultralégers de base et évolués 29 28R 25 28 23 16 26,6
Heures de vol (milliers)3 3 891R 4 193R 4 193R 3 797R 4 099R 3 966R 4 034,6R
Taux d'accident (par 100 000 heures de vol) 6,1R 6,2R 5,6R 6,1R 5,7R 5,3 5,9
 
Aéronefs civils canadiens enregistrés1 25 450 26 141 26 948 27 349 27 779 28 362 26 733,4
Aviation privée / de loisir2 18 824 19 305 19 868 20 246 20 651 21 136 19 778,8
Avions 16 906 17 310 17 757 18 065 18 419 18 876 17 691,4
Ballons 469 472 476 468 474 476 471,8
Planeurs 687 695 703 714 713 720 702,4
Autogires 191 192 191 190 194 198 191,6
Hélicoptères  571 636 741 809 851 866 721,6
 
Ultralégers de base et évolués  5 568 5 745 5 985 6 184 6 396 6 585 5 975,6
 
Taux d'accident (par 1 000 aéronefs civils canadiens enregistrés) 9,3 9,9 8,7R 8,4 8,4 7,4 8,9
Aviation privée / de loisir 5,8 7,0 5,8 6,1 5,8 5,6 6,1
Avions 6,2 7,4 5,4 6,0 6,1 5,7 6,2
Ballons 2,1 6,4 4,2 2,1 2,1 0,0 3,4
Planeurs 2,9 0,0 12,8 7,0 7,0 4,2 6,0
Autogires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 5,1 0,0
Hélicoptères 5,3 9,4 12,1 9,9 2,4 10,4 7,8
 
Ultralégers de base et évolués 5,2 4,9R 4,2 4,5 3,6 2,4 4,5

Notes : R = Révisé; P = Préliminaire; RAC = Règlement de l'aviation canadien À l’exclusion des accidents d’aéronefs non exploités selon le RAC soit les avions militaires ou appartenant à l’État.

  1. À l'exclusion des accidents d'aéronefs qui ne sont pas exploités en vertu du RAC  et des accidents d'ultralégers.
  2. L’aviation de loisir comprend tous les aéronefs enregistrés privés, sauf ceux qui sont exploités en vertu du RAC 604.
  3. Les heures de vol pour les années 2010 à 2011 sont estimées en raison d’un délai dans les données. 

Sources : Transports Canada, d’après les données préliminaires du Bureau de la sécurité des transports en date du 9 janvier 2012; Transports Canada, estimation des heures de vol et Registre des aéronefs civils canadiens

 

Tableau S21 : Accidents impliquant des aéronefs assujettis au RAC, par province et territoire, 2006 - 2011

  2006 2007 2008 2009 2010R 2011P 2006–2010
Moyenne 
Accidents 
Alberta 38 29 28 29 23 15 29,4
Colombie-Britannique 50 34 30 46 38 36 39,6
Manitoba 17R 15 24 17 24 16 19,4
Nouveau-Brunswick 1 7 1 2 2 3 2,6
Terre-Neuve-et-Labrador 2 5 4 3 3 3 3,4
Territoires du Nord-Ouest 5R 8R 8 5 7 6 6,6
Nouvelle-Écosse 0 3 2 1 6 2 2,4
Nunavut 8R 5R 6 1 6 3 5,2
Ontario 48 68 59R 55 52 55 56,4
Île-du-Prince-Édouard 0 0 0 1 0 0 0,2
Québec 47 58 49 57 52 49 52,6
Saskatchewan 16 20 16 12 18 16 16,4
Yukon 4 6 7 2 3 7 4,4
Total  236 258 175 231 234 211 238,6
 
Accidents mortels
Alberta 6 3 4 1 2 2 3,2
Colombie-Britannique 9 9 6 8 5 9 7,4
Manitoba 0 2 1 0 1 1 0,8
Nouveau-Brunswick 0 0 0 0 2 0 0,4
Terre-Neuve-et-Labrador 0 1 0 2 1 0 0,8
Territoires du Nord-Ouest 1 1 2 1 2 2 1,4
Nouvelle-Écosse 0 0 0 0 0 0 0,0
Nunavut 0 0 0 0 1 1 0,2
Ontario 4 6 4 5 8 4 5,4
Île-du-Prince-Édouard 0 0 0 1 0 0 0,2
Québec 3 3 4 6 7 4 4,6
Saskatchewan 3 4 0 2 0 2 1,8
Yukon 1 1 0 0 0 1 0,4
Total  27 30 21 26 29 26 26,6
 
Morts 
Alberta 9 5 8 1 4 3 5,4
Colombie-Britannique 16 15 22 14 13 15 16,0
Manitoba 0 3 1 0 1 1 1,0
Nouveau-Brunswick 0 0 0 0 2 0 0,4
Terre-Neuve-et-Labrador 0 1 0 18 2 0 4,2
Territoires du Nord-Ouest 6 3 2 2 2 4 3,0
Nouvelle-Écosse 0 0 0 0 0 0 0,0
Nunavut 0 0 0 0 1 12 0,2
Ontario 6 7 5 11 12 10 8,2
Île-du-Prince-Édouard 0 0 0 1 0 0 0,2
Québec 6 3 6 11 23 8 9,8
Saskatchewan 3 5 0 4 0 6 2,4
Yukon 1 1 0 0 0 1 0,4
Total  47 43 44 62 60 60 51,2

Notes : R= Révisé. P= Préliminaire. RAC = Règlement de l'aviation canadien.

À l'exclusion des accidents d'aéronefs qui ne sont pas exploités en vertu du RAC (soit les avions militaires ou appartenant à l'État) et des accidents d'ultralégers.

Source : Transports Canada, d'après les données préliminaires du Bureau de la sécurité des transports en date du 9 janvier 2012

 

Tableau S22 : Accidents à signaler impliquant des marchandises dangereuses, par mode et phase de transport, 2006 - 2011

Année En cours de transport Total partiel Pas en cours de transport Total
Transport routier Transport ferroviaire Transport aérien Transport maritime
2006 102 4 7 0 113 272 385
2007 125 9 8 0 142 282 424
2008 115 6 4 0 125 310 435
2009 78 5 0 0 83 242 325
2010R 95 5 1 0 101 203 304
Moyenne 2006 - 2010 103,0 5,8 4,0 0,0 112,8 261,8 374,6
2011P 96 6 2 0 104 254 358

Notes : R = Révisé. P = Préliminaire (Les chiffres sur les accidents en 2011 sont préliminaires et basés sur le total d'accidents signalés au TMD). TMD = Transport de marchandises dangereuses.

  • Le programme TMD ne couvre pas les marchandises dangereuses transportées en vrac à bord de navires ou par oléoducs.
  • Les accidents mettant en cause des marchandises dangereuses doivent être signalés si la quantité déversée de ces dernières excède la quantité indiquée au tableau de la partie 8 du Règlement sur le TMD. Les accidents peuvent se produire pendant le transport des marchandises dangereuses, leur manutention ou leur entreposage provisoire dans l'attente de leur transport.
  • Les accidents « en cours de transport » englobent ceux qui se produisent pendant le transport. Les accidents qui ne surviennent « pas en cours de transport » se produisent aux installations où l'on prépare le transport des marchandises (leur manutention avant le chargement / déchargement), où on les décharge ou les entrepose en cours de transport.

Source : Transports Canada, Système d'information sur les accidents concernant les marchandises dangereuses

 

Tableau S23 : Nombre total de victimes d'accidents à signaler impliquant des marchandises dangereuses, 2006- 2011

Année Morts Blessés
Graves Modérés Légers Total1
2006 5 6 302 6 42
2007 6 13 24 10 47
2008 5 13 25 4 42
2009 1 7 17 5R 29R
2010R 3 15 17 1 33
Moyenne 2006 - 2010 4 10,8 22,6 5 38,4
2011P 6 19 33 8 60

Notes : R = Révisé. P = Préliminaire (Les chiffres sur les accidents en 2011 sont préliminaires et basés sur le total d'accidents signalés au TMD). TMD = Transport de marchandises dangereuses.

  • Le programme TMD ne couvre pas les marchandises dangereuses transportées en vrac à bord de navires ou par oléoducs.
  • Les accidents mettant en cause des marchandises dangereuses doivent être signalés si la quantité déversée de ces dernières excède la quantité indiquée dans la partie 8 du Règlement sur le TMD. Les accidents peuvent se produire pendant le transport des marchandises dangereuses, leur manutention ou leur entreposage provisoire dans l'attente de leur transport.
  • Les accidents « en cours de transport » englobent ceux qui se produisent pendant le transport. Les accidents qui ne surviennent « pas en cours de transport » se produisent aux installations où on prépare le transport des marchandises (leur manutention avant le chargement / déchargement), où on les décharge ou les entrepose en cours de transport.
  • Les blessés légers désignent les blessés qui ont besoin de premiers soins; les blessés modérés nécessitent des soins d'urgence à l'hôpital et les blessés graves nécessitent une hospitalisation pour une nuit ou plus.

1 Le total comprend les décès et les personnes blessées directement par les marchandises dangereuses, dont les détails figurent au tableau S24.

2 Quinze personnes ont été blessées lors d'un accident survenu lors du transbordement d'acide chlorhydrique d'un wagon-citerne à un camion-citerne en Ontario.

Source : Transports Canada, Système d'information sur les accidents concernant les marchandises dangereuses

 

Tableau S24 : Nombre de morts et de blessés attribué directement aux marchandises dangereuses lors d'accidents à signaler, 2006 - 2011

Année Morts Blessés
Graves Modérés Légers Total
2006 1 0 171 0 17
2007 0 2 8 3 13
2008 0 1 8 2 11
2009 0 1 4 2 7
2010R 0 2 7 0 9
Moyenne 2006 - 2010 0,2 1,2 8,8 1,4 11,4
2011P 0 2 3 2 7

Notes : R = Révisé. P = Préliminaire (Les chiffres sur les accidents en 2011 sont préliminaires et basés sur le total d'accidents signalés au TMD). TMD = Transport de marchandises dangereuses.

  • Le programme TMD ne couvre pas les marchandises dangereuses transportées en vrac à bord de navires ou par oléoducs.
  • Les accidents mettant en cause des marchandises dangereuses doivent être signalés si la quantité déversée de ces dernières excède la quantité indiquée dans la partie 8 du Règlement sur le TMD. Les accidents peuvent se produire pendant le transport des marchandises dangereuses, leur manutention ou leur entreposage provisoire dans l'attente de leur transport.
  • Les accidents « en cours de transport » englobent ceux qui se produisent pendant le transport. Les accidents qui ne surviennent « pas en cours de transport » se produisent aux installations où on prépare le transport des marchandises (leur manutention avant le chargement/déchargement), où on les décharge ou les entrepose en cours de transport.
  • Les blessés légers désignent les blessés qui ont besoin de premiers soins;  les blessés modérés nécessitent des soins d'urgence à l'hôpital et les blessés graves nécessitent une hospitalisation pour une nuit ou plus.

1 Quinze personnes ont été blessées lors d'un accident survenu lors du transbordement d'acide chlorhydrique d'un wagon-citerne à un camion-citerne en Ontario.

Source : Transports Canada, Système d'information sur les accidents concernant les marchandises dangereuses

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