Évaluation des effets cumulatifs du transport maritime

Toute activité sur l’eau peut avoir une incidence sur le milieu marin. L’Initiative d’évaluation des effets cumulatifs du transport maritime a été lancée en 2017 afin de mieux comprendre les répercussions des activités de transport maritime sur les milieux marins.

En collaboration avec les peuples autochtones, le milieu universitaire, l’industrie et d’autres ministères, Transports Canada a établi un cadre national d’évaluation des effets environnementaux, sociaux et culturels du transport maritime. Ce cadre aidera à appuyer les évaluations futures du transport maritime.

À l’avenir, l’Initiative d’évaluation des effets cumulatifs du transport maritime continuera d’établir des relations constructives avec les peuples autochtones partout au pays. Les projets d’évaluation régionaux dans les sites pilotes existants sont en cours. Ces travaux aident à définir conjointement des mesures pour atténuer les répercussions sur l’environnement et les communautés.

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Objectif

L’objectif de l’initiative est d’étudier les effets potentiels du transport maritime sur l’environnement et les collectivités côtières. Elle établira également un cadre national d’évaluation de ces effets.

Approche axée sur la collaboration

Pour soutenir l’initiative, des séances de mobilisation locales, régionales et nationales ont eu lieu en présence :

  • des Autochtones (les Premières Nations, Inuits, Métis)
  • des collectivités côtières
  • des administrations portuaires
  • des organisations environnementales non gouvernementales
  • des organisations spécialisées en sciences de la mer
  • des universitaires
  • des représentants de l’industrie
  • d’autres ministères fédéraux

Ces groupes ont établi sept catégories générales d’activités maritimes au pays ainsi que les facteurs de stress qui y sont associés. Des groupes autochtones ont également dressé une liste des préoccupations suivantes concernant les effets des activités maritimes dans leurs régions côtières :

  • les risques pour la sécurité et les déplacements sur l’eau;
  • la perturbation des routes migratoires et des cycles de vie;
  • la contamination et la perturbation des stocks de poissons;
  • les répercussions sur les liens qu’entretient une Nation avec l’eau et la terre et sur le transfert des connaissances, les coutumes, les traditions ou les pratiques.

Régions pilotes

Dans le cadre de cette initiative, Transports Canada travaille de concert avec des partenaires et des intervenants autochtones dans six régions pilotes au Canada. Ensemble, nous essayons de comprendre les effets du transport maritime dans diverses zones côtières. Ces régions pilotes comprennent :

  • Biorégion du plateau Nord (Colombie-Britannique)
  • Côte Sud (Colombie-Britannique)
  • Cambridge Bay (Nunavut)
  • Fleuve Saint-Laurent (Québec)
  • Baie de Fundy (Nouveau-Brunswick et Nouvelle-Écosse)
  • Baie Placentia (Terre-Neuve-et-Labrador)

Rapports

 
 

 

Examen des concepts et des cadres internationaux de gestion des effets cumulatifs

(PDF, 2,5 Mo)

 

 

Examen des méthodes d’évaluation des effets cumulatifs du transport maritime

(PDF, 8,4 Mo)

 

 

Évaluation des effets cumulatifs : Rapport d’atelier technique

(PDF, 1,5 Mo)

 

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