Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada

1 Essais de collision sur autobus scolaires, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, 1985, document technique (IRST).

2 G.N. Farr, Étude du développement de sièges d'autobus scolaires, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, TP8445F, 1987.

3 P. Gutoskie, T.M. Burtch and G. Farr, Document de base sur la protection des occupants des autobus scolaires au Canada, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, TP 8013F, 1989.

4 M. McHattie, Examen de la sécurité des autobus, Transports Canada, Direction générale de la sécurité routière et de la réglementation automobile, TP13330F, 1998.

5 W.T. Gardner et S. Ste Marie, Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997, Multi-Disciplinary Road Safety Conference XI, Halifax, Nouvelle-Écosse, 1999.

6 J.-F. Bruneau, Comparaison de deux dispositifs de pré-signalement d'arrêt pour autobus scolaires utilisés au Canada : feux jaunes et feux rouges, Transports Canada, Centre de développement des transports, TP13903F, 2002.

7 G.N. Farr, School Bus Safety Study, Volumes 1 & 2, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, 1985, TP6222E.

8 Collisions mettent en cause des autobus scolaires, 1992-2001, Transport Canada, Direction générale de la sécurité routière et de la réglementation automobile, juin 2004, TP2436E, RS2004 02E.

9 F. Legault et D. Stewart, Towards Improved Infant Restraint System Requirements, ESV Conference Paper Number 98-S10-O-10, Windsor, Canada, 1998.

10 G. Carlsson, H. Norin et L. Ysander, Rearward-facing Child Seats – The Safest Car Restraint for Children Accident Analysis and Prevention, Vol. 23, nos. 2 et 3, pp. 175-182, 1991.

11 B. Kamren, M.V. Koch, A. Kullgren, A. Lie, C. Tingvall, S. Larsson et T. Turbell, The Protective Effects of Rearward Facing CRS: An Overview of Possibilities and Problems Associated with Child Restraints for Children Aged 0 - 3 Years, SAE 933093, SP-986, Child Occupant Protection, San Antonio, 1993.

12 Le mot « mannequin » désigne un appareil d'essai anthropométrique qui remplace des êtres humains lors d'essais en laboratoire.

13 DORS/2002-205, 30 mai 2002; DORS/2003-272, 24 juillet 2003.

14 poids nominal brut du véhicule (PNBV) de 4 536 kg ou moins.

15 DORS/2002-206, 30 mai 2002.

16 Protégeons nos enfants : En voiture 1-2-3-4, Transports Canada, TP 13511f, révision de juin 2001. 

17 Référence de la Gazette du Canada à suivre.

18 Référence de la Gazette du Canada à suivre.

19 United States Federal Register: Rules and Regulations; FMVSS 213 – Child Restraint Systems, Vol. 68, no. 121, 24 juin 2003; pp. 37619-37658.

20 DORS/80-161, 21 février 1980; DORS/86-453, 17 avril 1986; DORS/91-593, 24 octobre 1991. 

21 Publié le 1er avril 1982, révisé en octobre 2001.

22 Mannequin d'enfant de 18 mois CRABI, First Technology, référence 93091-000.

23 United States Code of Federal Regulations, Titre 49, Transportation, Partie 572 – Sous-partie “P”.

24 United States Code of Federal Regulations, Titre 49, Transportation, Partie 572 – Sous-partie “N”.

25 Society of Automotive Engineers Recommended Practice (SAE) J211, Instrumentation for Impact Tests (MAR95).

26 DORS/94-669, 25 octobre 1994.

27 Annexe 3 du Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des coussins d'appoint (RSER); DORS/98-159, 12 mars 1998; DORS/98-524, 22 octobre 1998; DORS/2000-89, 2 mars 2000; DORS/2001-341, 20 septembre 2001; DORS/2002-206, 30 mai 2002.

 

 

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