Vérifications internes
| Titre de la vérification interne | Type de la vérification interne | État | Date d’achèvement prévue |
|---|---|---|---|
|
Vérification de suivi de l’aviation civile |
Conformité |
En cours |
mars 2016 |
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Manifestations aéronautiques spéciales- spectacles aériens |
Contrôle interne |
En cours |
mars 2016 |
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Vérification des stratégies de recrutement et processus en dotation |
Contrôle interne |
En cours |
mars 2016 |
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Plan d’affaires axé sur le risque pour les activités en sécurité et sûreté |
Contrôle interne |
En cours |
mai 2016 |
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Vérification des pratiques de surveillance pour les systèmes de gestion en sécurité et sûreté |
Contrôle interne |
En cours |
mai 2016 |
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Plan de continuité des activités |
Contrôle interne |
Planifiée |
octobre 2016 |
|
Vérification de suivi des déversements de pétrole provenant de navires |
Conformité |
Planifiée |
octobre 2016 |
Évaluations
| Lien à l’architecture d’alignement des programmes du ministère | Type de l’évaluation | Date prévue du début de l’évaluation | Date de l’approbation de l’administrateur général |
|---|---|---|---|
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3.4.1 Cadre règlementaire de la sécurité des véhicules automobiles |
Évaluation du Centre d’essais pour véhicules automobiles de Transports Canada |
avril 2015 |
mai 2016 |
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1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale |
Évaluation du Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs |
avril 2015 |
mai 2016 |
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2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre; 2.2.2 Programme de surveillance réglementaire pour l’assainissement de l’eau; 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime |
Examen horizontal de la mise en œuvre du régime de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures provenant des navires |
avril 2015 |
décembre 2016 |
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1.2.2 Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers |
Évaluation du fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers |
À confirmer |
À confirmer |
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1.2.1 Initiative de la porte et du corridor de l’Asie-Pacifique |
Évaluation des fonds d’infrastructure de transport de l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique |
À confirmer |
À confirmer |
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3.1.2 Surveillance de la sécurité arienne |
Évaluation du Système de gestion de la sécurité pour l’aviation civile |
janvier 2016 |
février 2017 |
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1.2.2. Surveillance de la sécurité maritime |
Évaluation de la Subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs (rationalisée) |
juin 2016 |
novembre 2016 |
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1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale |
Évaluation de l’Entente des routes de l’Outaouais. (rationalisée) |
juin 2016 |
novembre 2016 |
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1.3.1 Infrastructure de transport aérien |
Évaluation du Programme de réfection des bandes d’atterrissage de la côte du Labrador (rationalisé) |
juin 2016 |
novembre 2016 |
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2.2.1 Cadre réglementaire du Programme Eau Propre |
Programme de financement de la participation communautaire |
septembre 2016 |
février 2017 |