Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850

De : Transports Canada

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Cette publication contient les procédures et les directives d’élaboration d’instructions de maintenance planifiée. Elle doit être conforme aux exigences des normes de maintien de la navigabilité pour les aéronefs ayant obtenu leur certification de type au Canada ou faisant l’objet d’une demande de certification de type au Canada.

Les instructions de maintenance planifiée seront élaborées par l’entremise d’un comité d’étude de la maintenance (CEM), d’un comité d’étude de la maintenance de type (CMT) ou d’un processus interne du constructeur.

Les instructions de maintenance planifiée seront publiées sous la forme d’un rapport du comité d’étude de la maintenance (RCEM) ou de recommandations du constructeur et, comme telles, feront partie des instructions de maintien de la navigabilité (IMN).

À qui s’adresse ce guide

  • Demandeurs de certificats de type d'aéronef
  • Détenteurs de certificats de type d’aéronef

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Dans ce guide

  1. Objectif
  2. Conformité
  3. Date d’entrée en vigueur
  4. Règlements connexes
  5. Personne-ressource à l’Administration centrale
  6. Correspondance
  7. Bibliographie
  8. Définitions et sigles
    • PARTIE A - Élaboration des instructions de maintenance
      • Chapitre 1. Généralités
      • Chapitre 2. La logique MSG-3, une méthodologie analytique appliquant la maintenance axée sur la fiabilité (MAF)
      • Chapitre 3. L’International Maintenance Review Board Policy Board (IMRBPB)
    • PARTIE B - Le processus du comité d’étude DE la maintenance (CEM)
      • Chapitre 1. Généralités
      • Chapitre 2. Le processus CEM
      • Chapitre 3. Applicabilité du processus CEM
      • Chapitre 4. Vérification du processus CEM
      • Chapitre 5. Rapport du Comité d’étude de la maintenance (RCEM)
      • Chapitre 6. Diagrammes des processus
      • Chapitre 7. Responsabilités de l’industrie
      • Chapitre 8. Responsabilités des autorités de réglementation
      • Chapitre 9. Manuel des politiques et des procédures (MPP)
    • PARTIE C - Le processus du comité d’étude de la maintenance de type (CMT)
      • Chapitre 1. Généralités
      • Chapitre 2. Applicabilité du processus CMT
      • Chapitre 3. Vérification du processus CMT
      • Chapitre 4. Rapport du Comité d’étude de la maintenance de type (RCMT)
      • Chapitre 5. Manuel des politiques et des procédures (MPP)
      • Chapitre 6. Tableau du processus
      • Chapitre 7. Représentants du constructeur
      • Chapitre 8. Responsabilités des autorités de réglementation
    • PARTIE D - Le processus des recommandations du constructeur (RC)
      • Chapitre 1. Généralités
      • Chapitre 2. Applicabilité du processus RC
      • Chapitre 3. Vérification du processus RC
      • Chapitre 4. Instructions de maintenance planifiée
  9. Appendice 1 - Format et contenu recommandés pour le Rapport CEM
  10. Appendice 2 - Format et contenu recommandés pour le MPP
  11. Appendice 3 - Tableau 1 – Processus d’élaboration d’un programme de maintenance
  12. Appendice 3 - Tableau 2 – Processus d’établissement du rapport CEM
  13. Appendice 3 - Tableau 3 Processus d’élaboration des tâches de maintenance planifiée et des directives de maintien de la navigabilité

Détails et historique

Édition: 06/2003
Publié: 29 juin 2003
Mis à jour: Non disponible

Aide

Par courriel : aarpg@tc.gc.ca

 

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Date de modification :