Onzième édition – Le 1er janvier 2026
Aperçu
Ce manuel renferme les politiques, les procédures et les directives du programme de pilote vérificateur agréé (PVA). Il est publié pour être utilisé par les PVA et par les inspecteurs de la sécurité de l’Aviation civile (ISAC) de Transports Canada.
11e édition
Cette onzième édition comporte des modifications et des corrections mineures par rapport à la dixième édition, première révision, publiée en mai 2024. Des modifications mineures ont dû être apportées à la politique applicable aux PVA à contrat en raison de la mise à jour du programme de surveillance de Transports Canada, Aviation civile (TCCA). Des corrections et des ajouts mineurs ont également été effectués dans le document dans le but de mieux présenter le programme de vérification traditionnel (c.-à-d. autonome) comme la base des modèles de vérification et de formation améliorés actuels et futurs.
Cette version est la onzième édition étant donné que les modifications cumulatives qui ont été apportées au document depuis la précédente version justifiaient la publication d’une nouvelle édition.
À qui s’adresse ce document
Ce document s’applique à tous les individus, organisations et employés de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) accrédités par le ministre et autorisés en application de la partie I, paragraphe 4.3(1) de la Loi sur l’aéronautique.
Demander une copie
Obtenir une copie de ce document de Transports Canada en PDF par courriel.
Détails et historique
Édition : Onzième édition
En vigueur : 1er janvier 2026
Mis à jour : n/a