Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)

Examen et traitement d'une demande d'approbation d'un Programme de formation périodique à l'intention des pilotes

Avril 2006 - 2^e édition

Section un - Renseignement généraux

• Objet
• Références
• Contexte

Section deux - Examen d'une demande d'approbation

• Applicabilité
• Procédures
• Demande et documents d'appui
   
  1. Organisateur
  2. Contenu du programme
  3. Méthode utilisée pour dispenser le programme
  4. Qualifications des présentateurs
  5. Durée
  6. Emplacement
  7. Terminer avec succès

Section trois - Délivrance d'une autorisation

• Généralités
• Présentation normalisée de la lettre d'autorisation
• Exemple de lettre d'autorisation
• Programmes permanents de formation périodique

Section quatre - Tenue de dossiers

• Organisateur
• Pilotes participants
• Transports Canada
   
  1. SGDDI
  2. SNARA et fréquence des inspections et de la surveillance

Annexe