Ressources de la réunion du Comité consultatif canadien sur les drones

Les ordres du jour, les procès-verbaux, les présentations et les documents de référence des réunions précédentes ou futures du Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD).

Les procès-verbaux, les présentations et les documents de référence sont disponibles sur demande. Des copies PDF de ces documents peuvent vous être envoyées par courriel.

Sur cette page

8 mars 2023

Ordre du jour – 8 mars 2023

Réunion virtuelle du 8 mars 2023, de 13 h à 14 h 30 (HNE)

Horaire Points à l’ordre du jour Présentateurs

13 h à 13 h 10

Mot d’ouverture

  • Karen Chartrand, secrétariat du CCCD, groupe de travail sur les SATP, Transports Canada (TC)
  • Ryan Coates, coprésident pour TC, directeur, groupe de travail sur les SATP, TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie, spécialiste, stratégie et mise en œuvre, InDro Robotics

13 h 10 à 13 h 25

Examen complet du CCCD

  • Réexaminer les objectifs du comité et les résultats finaux
  • Ryan Coates, coprésident pour TC

13 h 25 à 14 h 10

Leçons apprises

  • Occasion de faire le point sur ce qui a ou n’a pas fonctionné
  • Coprésidents

14 h 10 à 14 h 25

Perspectives d’avenir

  • Discussion sur les occasions et les initiatives à venir
  • Coprésidents

14 h 25 à 14 h 30

Mot de la fin

  • Coprésidents

Présentations et procès-verbaux

Procès-verbal de la réunion – 8 mars 2023 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Procès-verbal de la réunion – 8 mars 2023

Documents de présentation – 8 mars 2023 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Documents de présentation – 8 mars 2023

7 mars 2023

Ordre du jour – 7 mars 2023

Réunion virtuelle du 7 mars 2023, de 13 h à 16 h (HNE)

Horaire Points à l’ordre du jour Présentateurs

13 h à 13 h 20

Mot d’ouverture

  • Karen Chartrand, secrétariat du CCCD, groupe de travail sur les SATP, Transports Canada (TC)
  • Ryan Coates, coprésident pour TC, directeur, groupe de travail sur les SATP, TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie, spécialiste, stratégie et mise en œuvre, InDro Robotics

13 h 20 à 13 h 45

Résultats du sondage en matière de recherche et développement (R&D) sur les SATP

  • Communication des résultats de l’analyse de l’industrie en matière de R&D sur les STAP du CNRC/de TC
  • Charles Vidal, chef de programme, MAI, Conseil national de recherches Canada (CNRC)

13 h 45 à 14 h 30

Rapport rétroactif du groupe de travail : Mobilité aérienne avancée (AAM)

  • Présentation du livrable
  • Chris Howe, agent principal des opérations, Canadian Advanced Air Mobility Consortium (CAAM)

14 h 30 à 14 h 45

Pause-santé

14 h 45 à 15 h 30

Rapport rétroactif du groupe de travail : Acceptabilité sociale

  • Présentation du livrable
  • Andrew Fitzgerald, analyste principal des affaires réglementaires, Groupe de travail sur les SATP, TC
  • Kathleen Henderson, directrice principale, Opérations, environnement et affaires règlementaires au Conseil des aéroports du Canada (CAC)

15 h 30 à 15 h 40

Mot de la fin et mesures à prendre

  • Ryan Coates, coprésident pour TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie

Présentations et procès-verbaux

Procès-verbal de la réunion – 7 mars 2023 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Procès-verbal de la réunion – 7 mars 2023

Documents de présentation – 7 mars 2023 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Documents de présentation – 7 mars 2023

22 septembre 2022

Ordre du jour – 22 septembre 2022

Réunion virtuelle du 22 septembre 2022, de 13 h à 16 h (HNE)

Horaire Points à l’ordre du jour Présentateurs

13 h à 13 h 20

Mot d’ouverture

  • Karen Chartrand, secrétariat du CCCD, groupe de travail sur les SATP, Transports Canada (TC)
  • Ryan Coates, coprésident pour TC, directeur, groupe de travail sur les SATP, TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie, spécialiste, stratégie et mise en œuvre, InDro Robotics

13 h 20 à 13 h 40

Travaux de recherche et développement (R&D) en matière des SATP

  • TC Réponse et prochaines étapes
  • Nicole El-Koussaifi, analyste principal en affaires réglementaires, groupe de travail sur les SATP, TC

13 h 40 à 14 h 15

Travaux sur la mobilité aérienne avancée (AAM)

  • TC Réponse et prochaines étapes
    • Proposition de description, de vision et de principes communs pour l'AAM
    • Analyse juridictionnelle
  • Attribution des tâches (5 minutes)
  • Chris Slaney, conseiller en politique, groupe de travail sur les SATP, TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie

14 h 15 à 14 h 30

Pause-santé

14 h 30 à 15 h 00

Travaux sur l’acceptabilité sociale des SATP

  • TC Réponse et prochaines étapes
  • Attribution des tâches (5 minutes)
  • Jeannie Stewart-Smith, gestionnaire, équipe politique, groupe de travail sur les SATP, TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie

15 h 00 à 15 h 40

Travaux sur la gestion de la circulation des SATP (GCA)

  • Mise à jour sur le Comité consultatif sur la CGA, le Comité directeur de gestion des essais (CDGE), et les groupes de travail et sous-groupes de travail connexes.
  • Stratégie de CGA de NAV CANADA, NAV Drone et plans futurs
  • Josué Morissette, gestionnaire du programme GCA, groupe de travail sur les SATP, TC & Alan Chapman, directeur, gestion du trafic SATP, NAV CANADA
  • Alan Chapman, NAV CANADA

15 h 40 à 15 h 50

Mot de la fin et mesures à prendre

  • Ryan Coates, coprésident pour TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie

Présentations et procès-verbaux

Procès-verbal de la réunion – 22 septembre 2022 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Procès-verbal de la réunion – 22 septembre 2022

Documents de présentation – 22 septembre 2022 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Documents de présentation – 22 septembre 2022

21 avril 2022

Ordre du jour - 21 avril 2022

Réunion virtuelle du 21 avril 2022, de 13 h à 17 h (HNE)

Horaire Points à l’ordre du jour Présentateurs

13 h à 13 h 25

Mot d’ouverture

  • Karen Chartrand, Secrétariat du CCCD, Groupe de travail sur les SATP, Transports Canada (TC)
  • Ryan Coates, coprésident pour TC, directeur, Groupe de travail sur les SATP, TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie, spécialiste, stratégie et mise en œuvre, InDro Robotics

13 h 25 à 13 h 55

Travail effectué à date par la Federal Aviation Administration (FAA) des États-Unis dans les domaines de :

  • Recherche et développement (R&D) sur les SATP
  • Mobilité aérienne avancée (AAM)
  • Acceptabilité sociale

(Période de questions et réponses)

  • Adrienne Vanek, directrice, Division internationale, Integration Office, systèmes d’aéronef sans pilote (UAS), FAA

13 h 55 à 14 h 40

Rapport rétroactif du groupe de travail nº3 — R&D sur les SATP

  • Discussion et commentaires du Comité
  • Ken Goosen, chef suppléant du groupe de travail — Président, Aero Strategies Ltd. (pour le chef du groupe de travail — Andy Oleson, CERRA)

14 h 40 à 14 h 55

Pause-santé

14 h 55 à 15 h 40

Rapport rétroactif du groupe de travail nº2 — Mobilité aérienne avancée (AAM)

  • Discussion et commentaires du Comité
  • JR Hammond, chef du groupe de travail — Directeur général, Canadian Advanced Air Mobility Consortium (CAAM)
  • Chris Howe, chef suppléant du groupe de travail — chef d’exploitation, CAAM

15 h 40 à 16 h 25

Rapport rétroactif du groupe de travail nº1 — Acceptabilité sociale des SATP

  • Discussion et commentaires du Comité
  • Anne-Sophie Riopel-Bouvier, cheffe du groupe de travail — Cofondatrice, EXO Tactik

16 h 25 à 16 h 40

Discussion sur les prochaines étapes

  • Ryan Coates, coprésident pour TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie

16 h 40 à 16 h 50

Mot de la fin et mesures à prendre

  • Ryan Coates, coprésident pour TC
  • Kate Klassen, coprésidente pour l’industrie

Présentations et procès-verbaux

Procès-verbal de la réunion – 21 avril 2022 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Procès-verbal de la réunion – 21 avril 2022

Documents de présentation – 21 avril 2022 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Documents de présentation – 21 avril 2022

30 novembre 2021

Ordre du jour - 30 novembre 2021

Réunion virtuelle du 30 novembre 2021, de 13 h à 17 h (HNE)

Heure

Point à l’ordre du jour

Présentateurs

De 13 h à 13 h 20

Mot de bienvenue

  • Coprésident de TC  - Jeannie Stewart-Smith (à la place de Ryan Coates), Groupe de travail sur les SATP
  • Coprésidente de l’industrie -  Kate Klassen, spécialiste de la stratégie et de la mise en œuvre, InDro Robotics

De 13 h 20 à 13 h 35

Activité brise-glace du CCCD

Karen Chartrand et Eric Sullivan, Secrétariat du CCCD

De 13 h 35 à 13 h 55

Formation du Groupe de travail du CCCD

 

Jeannie Stewart-Smith, à la place du coprésident de TC 

De 13 h 55 à 14 h 40

Acceptation sociale des SATP

  1. Recherche de McGill sur l’acceptation sociale et l’opinion publique
  2. L’acceptation sociale est un point prioritaire du CCCD (difficulté et occasion)
  3. Sondage
  4. Attribution des tâches

(Comprend une période de questions)

  1. Alex Shadeed - TC, Groupe de travail sur les SATP
  2. Anne-Sophie Riopel-Bouvier - cofondatrice, EXO Tactik
  3. Karen Chartrand, Secrétariat du CCCD
  4. Kate Klassen, Coprésidente de l’industrie

 

De 14 h 40 à 14 h 55

Pause-santé

De 14 h 55 à 15 h 30

Mobilité aérienne évoluée

  1. La mobilité aérienne évoluée est un point prioritaire du CCCD (difficulté et occasion)
  2. Sondage
  3. Attribution des tâches

(Comprend une période de questions)

  1. J.R. Hammond, directeur exécutif, Canadian Advanced Air Mobility Consortium (CAAM)
  2. Karen Chartand, Secrétariat du CCCD
  3. Kate Klassen, Coprésidente de l’industrie

De 15 h 30 à 16 h 05

Recherche et développement sur les SATP

  1. La recherche et le développement sont un point prioritaire du CCCD (difficulté et occasion)
  2. Sondage
  3. Attribution des tâches

(Comprend une période de questions)

  1. Jeremy Laliberte, professeur, Département de génie mécanique et de génie aérospatial, Université Carleton
  2. Karen Chartrand, Secrétariat du CCCD
  3. Kate Klassen, Coprésidente de l’industrie

De 16 h 05 à 16 h 25

Initiatives relatives aux SATP d’Innovation, Sciences et Développement économique (ISDE) Canada

(Comprend une période de questions)

  • Chris Baird, directeur senior, Innovation Canada
  • John MacInnis, directeur, Retombées industrielles et technologiques
  • Martin Daigle, gestionnaire, Spectre et télécommunications

 

De 16 h 25 à 16 h 40

Mot de la fin et mesures de suivi

Coprésidents de TC et de l’industrie

Présentations et procès-verbaux

Procès-verbal de la réunion – 30 novembre 2021 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Procès-verbal de la réunion – 30 novembre 2021

Documents de présentation – 30 novembre 2021 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Documents de présentation – 30 novembre 2021

12 mai 2021

Ordre du jour - 12 mai 2021

de 13 h à 17 h, Virtuel - Réunion Zoom

Horaire

Point à l’ordre du jour

13 h

Introductions et questions d’ordre administratif

  • Coprésident de TC – Ryan Coates, directeur, groupe de travail sur les systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP)
  • Présentations à tour de rôle

13 h 30

Mot d’ouverture – Nicholas Robinson, DG, Aviation civile à Transports Canada

  • Période de questions

13 h 50

Présentation de Transports Canada – SATP : Où en sommes-nous?

  • Coprésident de TC – Ryan Coates, directeur, groupe de travail sur les systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP)
  • Période de questions

14 h 15

Pause-santé (15 min)

14 h 30

Présentations de l’industrie

  • Systèmes télécommandés Canada, présentation par Michael Cohen
  • Aéro Montréal, présentation par Charlotte Laramée
  • Période de questions

14 h 55

Discussion sur l’orientation et le mandat du Comité

  • Période de questions et discussion

15 h 30

Pause-santé (15 min)

15 h 45

Présentation des projets de recherche et développement sur les SATP

  • Carlos Ruella, ingénieur, groupe de travail sur les systèmes d’aéronefs télépilotés
  • Période de questions

16 h 10

Présentation sur la gestion de la circulation des SATP

  • Josué Morissette, inspecteur des normes de navigation aérienne, contrôle de la circulation aérienne

16 h 35

Conclusion

  • Examen des mesures à prendre
  • Questions administratives et prochaine réunion prévue

Présentations et procès-verbaux

Procès-verbal de la réunion – 12 mai 2021 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Procès-verbal de la réunion – 12 mai 2021

Documents de présentation – 12 mai 2021 Demander une copie de Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) - Documents de présentation – 12 mai 2021