Nouvelles règles de sécurité sur l’utilisation de drones au Canada

Le Canada a présenté un nouveau règlement pour le pilotage des drones qui : pèsent entre 250 grammesg et 25 kilogrammeskg, sont utilisés en visibilité directe, sont utilisés à n’importe quelle fin, que ce soit pour les loisirs, le travail ou la recherche.

Une feuille d’érable apparaît et un drone vole d’un bord à l’autre de l’écran. Une infographie entoure la feuille d’érable à partir de laquelle se ramifient les icônes « masse », « visibilité directe » et « fin ».

Texte à l’écran :

Règlements

entre 250 grammesg et 25 kilogrammeskg

visibilité directe

n’importe quelle fin

Le nouveau règlement s’applique à 2 catégories d’exploitation :

Catégorie 1 : opérations de base

Si toutes les 3 conditions suivantes sont remplies, vous effectuez des opérations de base :

1. Votre vol se déroule dans un espace aérien non contrôlé.

2. Votre drone se déplace à une distance horizontale de plus de 100 pieds ou 30 mètres de passants, c’est-à-dire de toute personne qui ne participe pas activement au vol du drone.

Et 3. Votre drone ne survole jamais les passants.

Un télépilote fait voler son drone dans un environnement rural. Des passants apparaissent ensuite à l’horizon dans une colonne en pointillé. Le télépilote évite de faire voler son drone à proximité et au-dessus des passants. Un encadré avec le texte « 100 piedspi/30 mètresm » apparaît à côté de la colonne pour montrer que le drone garde la distance appropriée.

Texte à l’écran :

1. Opérations de base

1) dans un espace aérien non contrôlé

2) plus de 30 mètres (100 pieds) de passants

3) jamais au-dessus des passants

Catégorie 2 : opérations avancées

Si l’une des 3 conditions suivantes est remplie, vous effectuez des opérations avancées :

1. Votre vol se déroule dans un espace aérien contrôlé.

2. Votre drone se déplace dans un rayon de 100 pieds ou 30 mètres de passants.

Ou 3. Votre drone survole des passants.

Une autre télépilote fait voler son drone dans un parc en ville. Des passants apparaissent dans le parc dans une colonne en pointillé, et le drone évolue à côté de ceux-ci. Ensuite les pointillées disparaissent, et le drone évolue au-dessus des passants.

Texte à l’écran :

2. Opérations avancées

1) dans un espace aérien contrôlé

2) à moins de 30 mètres (100 pieds) de passants

3) au-dessus des passants

De plus, tous les drones ne sont pas aptes pour des opérations avancées, assurez-vous que le vôtre est admissible.

Un drone apparaît dessus le « panneau d’interdiction » rouge et avec une flèche pointant vers un icône « Liste de vérification » incomplète et marquée d’un « X rouge ». Ensuite, un autre drone apparaît dessus le cercle vert et avec une flèche pointant vers une liste de vérification complète marquée d’un crochet vert dessus.

Texte à l’écran :

Tous les drones ne sont pas conçus pour des opérations avancées.

Assurez-vous que votre drone est admissible!

Les deux catégories, opérations de base et avancées, sont assujetties à des règles spécifiques faciles à suivre et selon lesquelles le pilote d’un drone doit :

Un drone évolue au-dessus d’une rangée d’arbres et un icone « Télépilote » apparaît.

Texte à l’écran :

Règles faciles à suivre

Pilote

• être âgé d’au moins 14 ans pour les opérations de base et d’au moins 16 ans pour les opérations avancées. Sinon, ils doivent le faire voler sous la supervision d’un adulte;

Un icône « Calendrier » avec le texte « Âge minimum » apparaît se ramifie à l’icône « Télépilote » au centre.

Texte à l’écran :

14 ans pour les opérations de base

16 ans pour les opérations avancées

• faire immatriculer leur drone et inscrire le numéro d’immatriculation sur le drone;

Un icône « Drone » avec le texte « Immatriculation » apparaît et se ramifie à l’icône « Télépilote » au centre. Un drone évolue à l’écran et le numéro d’immatriculation du drone est agrandi.

Texte à l’écran :

Inscrire le numéro d’immatriculation sur le drone

• réussir un test d’évaluation des connaissances et obtenir un certificat de pilote pour la catégorie d’opérations (de base ou avancées);

Un icône « Presse-papier » avec le texte « Obtenir un certificat » apparaît et se ramifie à l’icône « Télépilote » au centre.

Texte à l’écran :

Réussir un test d’evaluation des connaissances

• maintenir le drone à une altitude inférieure à 400 pieds au-dessus du sol;

Un icône « Altitude » avec le texte « Inférieure à 400 pieds » apparaît et se ramifie à l’icône « Télépilote » au centre.

Texte à l’écran :

Altitude inférieure à 400 pieds

• se tenir loin du trafic aérien et des aéroports;

Un icône « Distance » avec le texte « Distance » apparaît et se ramifie à l’icône « Télépilote » au centre.

Texte à l’écran :

Se tenir loin du trafic aérien et des aéroports

• et se tenir loin des situations d’urgence comme les incendies de forêt.

Un icône « Gyrophare » avec le texte « Se tenir loin » apparaît et se ramifie à l’icône « Télépilote » au centre.

Texte à l’écran :

Se tenir loin des situations d’urgence

Un certificat d’opérations aériennes spécialisées n’est exigé que pour les pilotes dont les opérations, qu’elles soient à des fins commerciales ou récréatives, ne sont pas couvertes par le nouveau règlement.

Un certificat d’opérations aériennes spécialisées apparaît à l’écran. Quatre icônes indiquant de la réglementation sur les drones apparaissent avec les textes suivants : plus de 25 kilogrammeskg, hors de la visibilité directe, à plus de 400 pieds et au-dessus d’un événement

Texte à l’écran :

Certificat d’opérations aériennes spécialisées

seulement pour les opérations

Non

couvertes par le nouveau règlement

Renseignez-vous avant tout!

Texte à l’écran :

Renseignez-vous avant tout!

Consultez notre site Web pour obtenir plus d’information sur la nouvelle règlementation du Canada concernant les drones.

Texte à l’écran :

Consultez notre site Web pour obtenir plus d’information sur la nouvelle règlementation du Canada concernant les drones.

Canada.ca/securite-drones

Vous pouvez également aller sur notre site Web pour faire immatriculer votre drone et obtenir votre certificat de pilote.

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Visitez notre site Web pour faire immatriculer votre drone et obtenir votre certificat de pilote.