Recherche sur les transports routiers des marchandises dangereuses

De : Transports Canada

Cette page contient des résumés de recherches sur le transport routier de marchandises dangereuses menées par la Direction générale du transport des marchandises dangereuses.

Sur cette page

Résumé - Évaluation des exigences de la section XII du Boiler and Pressure Vessel Code (BPVC) de l’American Society of Mechanical Engineers (ASME) et du National Board Inspection Code pour la fabrication et le maintien en service des citernes routières au Canada – 5 décembre 2023

En Amérique du Nord, de nombreuses marchandises dangereuses sont transportées par route entre le Canada et les États-Unis. Il existe plusieurs normes pour les camions utilisés pour le transport de marchandises dangereuses sous pression (p. ex., les citernes routières).

En 2016, le ministère américain des Transports (US DOT) a proposé de référencer deux codes supplémentaires dans son règlement actuel, le 49 CFR (également connu sous le nom de Hazardous Materials Regulations [règlement sur les matières dangereuses]) :

  • la section XII du code des chaudières et appareils à pression de l’American Society of Mechanical Engineers (ASME) et
  • le code d’inspection du National Board of Boiler and Pressure Vessel Inspector (NBIC)

La réglementation en vigueur au Canada est le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD), qui fait référence à la norme B620 de l’Association canadienne de normalisation (CSA). La norme B620 de la CSA définit les exigences relatives à la conception, à la construction, à la certification, à l’assemblage, à la modification, à la réparation, à la mise à l’essai, à l’inspection, à la remise à l’essai périodique, à l’entretien et au marquage des citernes routières et des citernes mobiles de TC destinées au transport de marchandises dangereuses. Elle fait actuellement référence à la section VIII, division 1 de l’ASME, mais pas aux codes supplémentaires que l’US DOT prévoit d’inclure.

Étant donné que d’importants volumes de marchandises dangereuses sont transportés par route entre le Canada et les États-Unis, il est important que le Canada s’assure que les exigences de la section XII de l’ASME et de la NBIC offrent un niveau de sécurité équivalent à celui des réglementations en vigueur au Canada.

Cette étude a comparé les exigences de la section XII de l’ASME et de la NBIC pour les citernes routières aux réglementations et aux normes canadiennes existantes. L’objectif de notre projet était d’établir les différences entre les normes.

En général, la plupart des exigences de la norme B620 de la CSA sont harmonisées sur la section XII de l’ASME, la NBIC et/ou le règlement 49 CFR, bien qu’un petit nombre de différences aient été observées. Plusieurs exigences de la norme B620 ne se retrouvent pas dans les autres codes, de même que plusieurs différences dans les exigences elles-mêmes.

Des différences ont été relevées dans les sections suivantes de la norme B620-20 :

  • Section 5.1.6
  • Sections 5.6.3, 5.6.4, 5.6.6, 5.6.9, 5.6.10
  • Sections 5.2.2, 5.2.4, 5.2.6, 5.2.8
  • Sections 5.7.2, 5.7.4, 5.7.5
  • Sections 5.3.6, 5.3.10
  • Section 5.8.3
  • Section 5.4.7
  • Section 7.2.7
  • Sections 5.5.6, 5.5.7, 5.5.14, 5.5.15
  • Section 8.1.6

Les résultats de cette étude aideront TC à déterminer si les exigences américaines offrent un niveau de sécurité semblable aux exigences canadiennes.

Pour en savoir plus

Pour obtenir une copie du rapport, veuillez communiquer avec nous.

Résumé - Analyse documentaire : renversements de citernes routières – 5 décembre 2023

Transports Canada (TC) s’intéresse depuis longtemps aux renversements des poids lourds qui transportent des marchandises dangereuses. En effet, ces incidents tendent à se produire souvent et peuvent avoir des conséquences graves.

Dans le cadre de cette étude, nous avons demandé au Conseil national de recherches du Canada (CNRC) d’examiner 20 années de compte rendu de recherche et les règles en vigueur dans d’autres administrations (pays ou régions du monde) qui contribuent à prévenir les renversements. L’objectif de cet examen était de mieux comprendre :

  • l’état actuel de la recherche sur la réduction des risques de renversement des citernes routières;
  • le règlement pertinent dans des instances comparables.

L’examen a porté sur les publications en anglais de 2002 à 2022 dans le monde qui comprenaient des analyses d’accidents, des modèles de véhicules et des systèmes de sécurité. Nous avons également examiné les réglementations et les pratiques exemplaires en Amérique du Nord, en Europe, en Australie et en Nouvelle-Zélande.

Principales conclusions

  • Il y avait des différences importantes dans les taux d’accidents entre l’Amérique du Nord et l’Europe :
    • les pays européens ont des taux d’accidents inférieurs à ceux du Canada et des États-Unis.
    • cela peut s’expliquer par le fait que les réglementations européennes prévoient un seuil de renversement statique (SRT) minimal, ce qui n’est pas le cas des réglementations nord-américaines.
    • il existe encore de nombreuses autres différences (taille et composition de la flotte, infrastructure, etc.), et nous ne comprenons pas encore pleinement comment elles pourraient avoir une incidence sur les données.
  • L'analyse des accidents disponibles a révélé que les citernes routières sont impliquées dans un plus grand nombre d'accidents que prévu, compte tenu de leur nombre sur la route par rapport aux autres véhicules.
  • Les recherches examinées se sont principalement concentrées sur la force constante nécessaire pour renverser un véhicule afin de comprendre le rendement du véhicule lorsqu’il est en mouvement (comme amorcer un virage, faire une embardée ou freiner) :
    • deux (2) types différents de modèles informatiques sont principalement utilisés pourétudier ces effets :
      • la dynamique des fluides numérique (CFD);
      • pendules mécaniques équivalents.
    • d’une manière générale, il a été constaté que les modèles de CFD offraient la simulation la plus complète et la plus précise, mais qu’ils nécessitaient également beaucoup plus de ressources pour fonctionner.
  • Les systèmes de sécurité de l’industrie des citernes routières se concentrent principalement sur les nouveaux types de brise-flots à l’intérieur de la citerne, sur des systèmes électroniques de contrôle de la stabilité ou sur des systèmes d’avertissement pour le chauffeur.
  • Certaines des administrations examinées dans le cadre de cette étude fixent un seuil de renversement statique (SRT) minimal dans leur réglementation. Cette valeur est basée sur la performance de renversement lors d’un test statique (en d’autres termes, en soulevant un côté du véhicule jusqu’à ce qu’il bascule) ou en utilisant une méthode de calcul plus simple, mais plus conservatrice.

Lacunes cernées en vue d’un examen ultérieur

  • Les recherches effectuées dans les années 2000 ont fourni d’excellents renseignements sur l’état des citernes routières de marchandises dangereuses sur les routes canadiennes à l’époque, mais elles n’ont pas été mises à jour.
  • Le comportement du chauffeur devrait être un facteur essentiel dans les évaluations de la sécurité en cas de renversement sur les routes, mais les recherches examinées n’ont fourni que peu de renseignements à ce sujet.
  • Il y a eu peu de recherches sur les performances dynamiques (p. ex., causées par le mouvement du fluide à l’intérieur des citernes) des citernes routières routières dans le cadre de la réglementation canadienne. Les modèles de CFD pourraient être utilisés pour combler cette lacune.
  • Des recherches supplémentaires pour mieux comprendre la relation entre le seuil de renversement statique et les taux d'accidents.

Pour en savoir plus

Rapport complet: Literature review: highway tank vehicle rollovers (en anglais seulement)

Contactez-nous

Direction de la recherche et de l’analyse en matière de sécurité,
Direction générale du transport des marchandises dangereuses
Transports Canada
Courriel : TC.TDGScientificResearch-RecherchescientifiqueTMD.TC@tc.gc.ca

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