Vous trouverez des bulletins de nouvelles, des projets de recherche, des normes, des rapports et des guides concernant le transport de matières dangereuses.
Topic | Titre | Description | Date | Numéro TP |
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Bulletin |
Ce bulletin vise à aider les expéditeurs et les transporteurs qui transportent des sols contaminés par des liquides inflammables comme le pétrole brut, l'essence et le diesel à se conformer au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). |
Novembre 2023 |
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Bulletin |
Le présent bulletin explique les exigences concernant les contenants. Il ne vise en aucun cas à apporter quelque modification que ce soit ni à permettre des dérogations au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Pour plus de détails, veuillez consulter la partie 5 du Règlement sur le TMD. |
Février 2023 |
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Bulletin |
Le présent bulletin explique les exigences concernant les documents d'expédition. Il ne vise en aucun cas à apporter quelque modification que ce soit ni à permettre des dérogations au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Pour plus de détails, veuillez consulter la partie 3 du Règlement sur le TMD. |
Mars 2018 |
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Bulletin |
Cette page explique les exigences relatives aux examens de la structure pour remorques-citernes TC 423 conformément à la norme CSA B620. Les camions citernes ne sont pas sujets à ces exigences. |
Mai 2020 |
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Bulletin |
Cette page explique les exigences d'essai de pression pneumatique sur les citernes-remorques et les remorques amovibles. Ces essais sont une exigence de la norme CSA B620. |
Mai 2020 |
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Bulletin |
Exigences relatives au soudage pour les citernes routières et citernes amovibles TC |
Cette page explique les exigences relatives aux qualifications du mode opératoire de soudage et des soudeurs pour les installations qui font la manutention, la réparation et la modification de citernes routières et citernes amovibles conformément à la norme CSA B620. |
Mai 2020 |
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Bulletin |
Essais de mesure d'épaisseur pour les citernes routières et les citernes amovibles |
Le présent bulletin contient des renseignements importants sur les essais de mesure d'épaisseur pour les citernes routières et les citernes amovibles dans le cadre des examens relatives à la norme CSA B620. |
Novembre 2020 |
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Bulletin |
Nouvelles exigences pour les réservoirs ravitailleurs transportant de l'ammoniac anhydre au Canada |
Ce bulletin contient des renseignements importants sur les citernes TC 51, les réservoirs ravitailleurs et les modifications apportées aux normes CSA B620:20 et B622:20. |
Octobre 2020 |
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Bulletin |
Ce bulletin contient des renseignements de sécurité importante sur le marquage et le remplissage des citernes routières qui transportent des marchandises dangereuses. |
Octobre 2020 |
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Bulletin |
Ce bulletin contient des renseignements importants sur les modifications apportées à la norme CSA B620:20, qui couvre les exigences de certification des inspecteurs de citernes routières et de citernes amovibles et des techniciens d'essai de ces citernes routières et citernes amovibles. |
Octobre 2020 |
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Guide |
Guide pour la déclaration des incidents impliquant des marchandises dangereuses |
Ce guide s'adresse à toute personne touchant de près ou de loin au transport de marchandises dangereuses. Lors des activités reliées au transport de ces marchandises, il se peut que des incidents menant à des déversements surviennent. |
Décembre 2017 |
TP 15294-F |
Guide |
Le Groupe de travail sur les interventions d'urgence de Transports Canada (le Groupe de travail) a élaboré ces lignes directrices en partenariat avec la National Fire Protection Association, établie à Quincy, au Massachusetts. Elles visent à renforcer la sécurité des premiers intervenants aux incidents de transport mettant en cause des liquides inflammables transportés par voie ferrée, d'où l'expression « trains de liquides inflammables à risque élevé » (TIRE). |
2016 |
TP 15324-F |
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Guide |
Le Guide des mesures d'urgence 2016 (GMU2016) a été élaboré conjointement par Transports Canada, le Département aux Transports des États-Unis, le Secrétariat aux Communications et aux Transports du Mexique ainsi qu'avec la collaboration du Centre d'information pour urgences chimiques de l'Argentine (CIQUIME). Il est destiné aux pompiers, aux services de police et au personnel d'autres services d'urgence qui peuvent être les premiers à arriver sur les lieux d'un incident mettant en cause des marchandises dangereuses. |
2016 |
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Guide |
Ce guide s'adresse à toute personne qui aimerait savoir si elle a besoin d'un plan d'intervention d'urgence (PIU). Lisez attentivement les renseignements suivants pour savoir si vous avez besoin d'un PIU. |
Juillet 2019 |
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Guide |
Ce guide s'adresse à tous ceux qui souhaitent soumettre une demande d'agrément pour un plan d'intervention d'urgence (PIU). Les renseignements suivants vous permettront de savoir les étapes à suivre avant de présenter votre demande. |
Juillet 2019 |
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Guide |
Ce guide s'adresse à tous ceux qui souhaiteraient soumettre une demande d'agrément pour un plan d'intervention d'urgence (PIU). Lisez attentivement tous les renseignements suivants afin de savoir comment présenter une demande et quelle information y inclure. |
Juillet 2019 |
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Guide |
Ce guide s'adresse à tous ceux qui ont un plan d'intervention d'urgence (PIU) agréé. Avoir un PIU agréé signifie que vous avez reçu un agrément concernant un PIU de la part de Transports Canada ou avez été autorisé à utiliser le PIU d'une autre personne. Les renseignements suivants vous permettront d'en savoir plus sur ce que signifie avoir un PIU. |
Juillet 2019 |
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Guide |
Ce document aide les premiers intervenants à planifier et à intervenir en cas d'incident mettant en cause des marchandises dangereuses. Il présente trois types de feuilles de travail pratique, qui peuvent être adaptées à vos besoins locaux. |
Novembre 2020 |
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Guide |
Ce document s'adresse aux planificateurs d'urgence locaux, ainsi qu'aux policiers, pompiers et ambulanciers. Ceci aide les communautés à se préparer en cas d'incidents ferroviaires liés au transport des marchandises dangereuses, comme le pétrole brut, le carburant diésel et l'essence (liquides inflammables). |
2019 |
TP 15367-F |
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Guide |
Ce guide s'adresse à tous ceux qui développent ou utilisent des services d'intervention d'urgence transfrontières (autant public que privé). Il fournit des instructions générales sur comment planifier et éviter un incident. Ceci n'est pas un outil professionnel pratique pour les intervenants. |
2017 |
TP 15365-F |
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Bulletin de nouvelle |
Base de données d'identification des clients (BDIC) du transport des marchandises dangereuses |
Decembre 2023 |
Vol. 43 No 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Campagne de sensibilisation aux piles au lithium transportées par voie aérienne |
Septembre 2022 |
Vol. 42 No 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Adopter une approche de formation et d'évaluation axées sur les compétences |
Janvier 2022 |
Vol. 41 No 1 |
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Bulletin de nouvelle |
CANUTEC – Guide des mesures d'urgence 2020 (GMU 2020) |
Mars 2021 |
Vol. 40 No 2 |
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Bulletin de nouvelle |
Feuille de route de transformation du TMD |
Septembre 2020 |
Vol. 40 No 1 |
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Bulletin de nouvelle |
CANUTEC – 40 ans de conseils en intervention d'urgence |
Mai 2020 |
Vol. 39 No 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Mission et vision de la Direction générale du transport des marchandises dangereuses |
Août 2018 |
Vol. 38 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Préparatifs d'urgence |
Juin 2017 |
Vol. 37 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Publication de nouveaux ordres |
Décembre 2016 |
Vol. 36 No. 2 |
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Bulletin de nouvelle |
Nouvelle explosive : BLEVE ou DCC |
Juillet 2016 |
Vol. 36 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Activation de PIU – Une étude de cas |
Décembre 2015 |
Vol. 35 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Sensibilisation de CANUTEC à Salmon Arm, en Colombie-Britannique |
2014 |
Vol. 34 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Les Chemins de fer nationaux du Canada font l'essai de locomotives au gaz naturel et au carburant diesel entre Edmonton et Fort McMurray, en Alberta |
Printemps 2013 |
Vol. 33 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Affaire risquée |
Été 2012 |
Vol. 32 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Utilisation des appellations réglementaires ne figurant pas à l'annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses |
Automne 2011 |
Vol. 31 No. 2 |
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Bulletin de nouvelle |
Alerte - Acceptation de l'accréditation américaine pour le transport de marchandises dangereuses au Canada |
Printemps 2011 |
Vol. 31 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Planification relative au Transport des marchandises dangereuses dans le cadre des Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver |
Hiver 2010 |
Vol. 30 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses |
Été 2009 |
Vol. 29 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
PROJET DE LOI C-56 - Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses |
Été 2008 |
Vol. 28 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Norme révisées relatives aux citernes routières et aux citernes amovibles |
Automne 2007 |
Vol. 27 No. 2 |
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Bulletin de nouvelle |
Améliorer la robustesse des wagons-citernes en cas d'accident |
Printemps 2007 |
Vol. 27 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
automne 2006 |
Automne 2006 |
Vol. 26 No. 2 |
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Bulletin de nouvelle |
printemps 2006 |
Printemps 2006 |
Vol. 26 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
printemps 2006 |
Hiver 2005-2006 |
Vol. 25 No. 2 |
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Bulletin de nouvelle |
APPLICATION DE LA LOI |
Printemps 2005 |
Vol. 25 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Permis SH 6216 |
Automne 2004 |
Vol. 24 No. 2 |
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Bulletin de nouvelle |
Révision de la Loi sur le TMD... Les Étapes |
Printemps 2004 |
Vol. 24 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Révision de la Loi sur le TMD |
Automne 2003 |
Vol. 23 No. 1 |
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Bulletin de nouvelle |
Rapport d'accidents dans les 30 jours |
Hiver 2002-03 |
Vol. 22 No. 2 |
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Rapport |
À la suite de l'explosion de Beyrouth en août 2020, et à la lumière de la quantité de nitrate d'ammonium produite et entreposée au Canada chaque année, Transports Canada a effectué un examen du paysage réglementaire actuel, tant nationales qu'internationales, concernant les activités impliquant le nitrate d'ammonium, comme l'entreposage, la manutention et le transport. L'intention de cette étude est d'identifier les forces, ainsi que les opportunités pour mieux comprendre les responsabilités fédérales, provinciales, territoriales, et municipales respectives au Canada. |
Juillet 2022 |
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Rapport |
Rapport final et recommandations du Groupe de travail sur les interventions d'urgence |
Le Groupe de travail sur les interventions d'urgence (GTIU) présente ce rapport final à la Direction générale du Transport des marchandises dangereuses de Transports Canada. Il contient 40 recommandations visant l'amélioration du soutien à l'intervention d'urgence en cas d'incidents mettant en cause des liquides inflammables transportés par train. |
Juillet 2016 |
TP 15343-F |
Recherche |
Résumé - Modélisation d’une citerne mobile ISO UN-T75 dans des conditions d’incendie et d’impact |
Transports Canada souhaitait étudier le comportement des citernes mobiles ISO UN-T75 dans différentes conditions d’accident, au cas où la quantité de GNL transportée par voie ferrée augmenterait. |
Octobre 2024 |
TP 15556E |
Recherche |
Cette recherche a examiner les différents types de systèmes de stockage d’énergie actuellement sur le marché ou en cours de développement, afin de déterminer comment ils pourraient dysfonctionner et quels dangers chaque dysfonctionnement pourrait entraîner dans les espaces clos des navires où ils sont autorisés à être stockés. Cette étude a été entreprise afin d’identifier les lacunes dans les connaissances, y compris s’il existait des types de systèmes de stockage d’énergie ou des dangers pour lesquels les exigences pourraient être améliorées et pour lesquels plus de recherches pourraient être menées pour améliorer la sécurité. |
Août 2024 |
TP 15576F |
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Recherche |
Cette recherche a permis d'évaluer les mesures d'urgence recommandées pour le GNL dans l'édition 2020 du GMU. L'analyse a porté sur les propriétés physiques et chimiques, les contenants, les risques potentiels, les procédures d'intervention en cas d'urgence et les consignes disponibles pour le GNL, en comparaison avec les gaz de pétrole liquéfiés (GPL). |
Janvier 2024 |
TP 15564 |
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Recherche |
Résumé - Analyse documentaire : renversements de citernes routières |
Cette étude a examiné 20 années de compte rendu de recherche et les règles en vigueur dans d'autres administrations qui contribuent à prévenir les renversements. L'objectif de cet examen était de mieux comprendre l'état actuel de la recherche sur la réduction des risques de renversement des citernes routières, et le règlement pertinent dans des instances comparables. |
Décembre 2023 |
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Recherche |
Cette étude a comparé les exigences de la section XII de l'ASME et de la NBIC pour les citernes routières aux réglementations et aux normes canadiennes existantes. L'objectif de notre projet était d'établir les différences entre les normes. |
Décembre 2023 |
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Recherche |
Résumé – Recherche sur la prolongation de la durée de vie des grands récipients pour vrac (GRV) |
L'objectif de cette recherche était de déterminer si les grands récipients pour vrac qui ont été utilisés pendant cinq ans peuvent encore réussir les essais menés pour les nouveaux modèles de récipients. |
Octobre 2023 |
TP 15519F |
Recherche |
Cette étude on a cherché à déterminer si des batteries non conformes aux normes sont transportées, et si elles présentent un risque plus important pour le réseau de transport et la sécurité publique. |
Mars 2023 |
TP 15550E |
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Recherche |
Résumé - Performance structurelle des wagons citernes TC-117 dans des conditions de déraillement |
Ce projet a été élaboré pour quantifier les avantages en matière de sécurité de la norme de conception des wagons-citernes TC-117. À l'aide de la modélisation informatique, une variété de scénarios de déraillement ont été exécutés et comparés afin de prédire la différence de résistance à la perforation des différentes conceptions. |
Mars 2023 |
TP 15544E |
Recherche |
L'objectif de cette recherche est de confirmer si les règles de placement des trains de marchandises dangereuses du Canada offrent un niveau de sécurité similaire à celui des règles de placement d'autres pays et d'effectuer une analyse documentaire du placement des wagons de marchandises dangereuses. |
Novembre 2022 |
TP 15492E TP 15472 |
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Recherche |
L'objectif de cette recherche était de déterminer à quelle vitesse et en quelle quantité le chlore gazeux réagit lorsqu'il est exposé à un sol nu et à différentes plantes lors d'un rejet à grande échelle. Les résultats sont utilisés pour améliorer les simulations des modèles de dispersion. |
Octobre 2022 |
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Recherche |
Résumé – Calcul de la toxicité par inhalation de pétrole brut |
Ce résumé de recherche décrit une méthode de calcul pour déterminer la toxicité par inhalation du pétrole brut fondée sur la composition de la phase vapeur au-dessus d'un échantillon de pétrole brut liquide. |
Septembre 2022 |
TP 15460E |
Recherche |
Résumé – Évaluation du rendement actuel des soudures de l'acier TC128B de wagon-citerne |
Ce rapport décrit un projet pour caractériser et de quantifier le rendement des soudures sur les wagons-citernes non pressurisés (acier TC128B) entre -80 et 850 °C. |
Juillet 2022 |
TP 15515E TP 15470F |
Recherche |
Résumé – Analyse par éléments finis des attelages violents de wagons-citernes |
Ce rapport détaille une étude afin de déterminer si limites de vitesse contribuent à prévenir les dommages lors d'attelages violents. |
Juillet 2022 |
TP 15512F |
Recherche |
Ce rapport détaille une étude pour évaluer la possibilité de normaliser l'utilisation de l'essai par ACFM pour inspecter les wagons-citernes sur le terrain. |
Juin 2022 |
TP 15513-E |
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Recherche |
Ce travail a mis à jour et a validé deux nouveaux modèles de wagon-citerne au cours d'un incendie, et comparé les résultats de 34 scénarios utilisant ces deux modèles à ceux d'un modèle de l'industrie. |
Avril 2022 |
TP 15493E |
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Recherche |
Résumé – Modélisation numérique d'incendies de déversements de pétrole brut : rapport de validation |
Cette étude avait pour objectif de valider un concept voulant qu'il soit possible de simuler des données sur les incendies de pétroles bruts et sur des feux en nappe importants sans procéder à des essais d'incendie à l'échelle réelle. |
Mars 2022 |
TP 15480E |
Recherche |
Ce rapport décrit une analyse d'expériences d'incendie de pétrole brut, afin de mieux comprendre comment différents pétroles bruts brûlent et comment les feux qui en résultent se comportent. |
Mars 2022 |
TP 15480E |
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Recherche |
Ce rapport décrit la modélisation combinée du transfert de chaleur et de masse, ainsi que la modélisation des propriétés et des réactions du pétrole brut pour étudier les wagons-citernes exposés à un incendie alors qu'ils contiennent du pétrole brut. |
Decembre 2021 |
TP 15499-E |
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Recherche |
Résumé - Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité |
Ce rapport détaille une étude qui a révélé des liens statistiques entre des différentes propriétés mesurées du pétrole brut et qui a permis de conclure que les mesures d'inflammabilité peuvent être prédites. |
Mars 2021 |
TP 15460-E |
Recherche |
Ce rapport détaille une étude pour comprendre comment les différents pétroles bruts brûlent et à quelle vitesse le pétrole dans un wagon-citerne se réchauffe. |
Mars 2021 |
TP 15465-E |
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Recherche |
Sommaire de gestion - Transport de marchandises dangereuses dans la région du Lower Mainland, C.-B. |
L'objectif de cette étude est de dresser un portrait des mouvements de marchandises dangereuses dans, entrant, sortant, et à travers la région du Lower Mainland, Colombie-Britannique. |
Février 2021 |
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Recherche |
Ce rapport détaille une étude pour évaluer la force des bouteilles à gaz en matériau composite expirées et envisager différentes méthodes d'essai pour les requalifier. |
Février 2021 |
TP 15459-E |
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Recherche |
Ce rapport détaille une étude sur la réaction de certains produits à base d'hypochlorites en fonction de facteurs tels que la température et la vitesse de mélange. |
Mai 2020 |
TP 15443-E |
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Recherche |
Résumé – Efficacité des techniques d'assainissement en cas de déversement de mercure |
Ce rapport détaille une étude qui a été faite pour évaluer l'efficacité de deux traitements de déversement de mercure pour limiter la formation de vapeur de mercure. |
Février 2020 |
TP 15432-E |
Recherche |
Résumé – Tâche 3 : Expériences de combustion et modélisation |
Le département de l'Énergie (DOE) des États-Unis (É.-U.) a lancé une étude technique sur la caractérisation du pétrole brut en 2015, en collaboration avec le département des transports (DOT) des É.U. ainsi qu'avec les Sandia National Laboratories (SNL), qui agissent à titre de responsable technique. |
Août 2019 |
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Recherche |
Transports Canada (TC) a étudié le pétrole brut lourd pour déterminer si un mode de prélèvement d'échantillons était supérieur à un autre pour le prélèvement d'échantillons de brut afin d'en analyser la composition. |
Mars 2019 |
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Recherche |
Résumé: Examen de la littérature sur les méthodes d'échantillonnage et d'analyse du pétrole brut |
Le programme sur le transport des marchandises dangereuses a demandé un examen de la littérature en vue de comparer les méthodes d'analyse et d'échantillonnage et leur pertinence pour divers types de pétrole brut canadien. |
Février 2017 |
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Recherche |
Résumé – Tâche 2 : Évaluation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse |
En 2015, le département de l'Énergie (DOE) des États-Unis (É.-U.) a lancé une étude technique sur la caractérisation des pétroles bruts, en collaboration avec le département des transports (DOT) des É.-U. ainsi qu'avec les Sandia National Laboratories (SNL), qui agissent à titre de responsable technique. |
Février 2017 |
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Recherche |
Résumé : Échantillonnage et analyse du pétrole brut – Rapport final |
Le déraillement survenu à Lac-Mégantic le 6 juillet 2013 ainsi que d'autres accidents survenus au Canada et aux États-Unis ont soulevé de nombreuses questions au sujet de la sécurité du transport du pétrole brut par train. |
Août 2015 |
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Recherche |
Dans le but de mieux comprendre comment les wagons-citernes transportant du pétrole brut se comportent pendant les incendies, Transports Canada a demandé au Conseil national de recherches du Canada (CNRC) d'examiner les sources publiées connexes. |
Août 2018 |
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Recherche |
Transports Canada a demandé à Sharma & Associates, Inc. d'examiner la mesure dans laquelle les diverses stratégies de protection des raccords supérieurs de wagons-citernes ont bien fonctionné lors de déraillements. Sharma & Associates, Inc. a utilisé une combinaison de modèles que l'entreprise a d'abord élaborés pour le compte de la Federal Railroad Administration du Department of Transportation des États-Unis, afin d'analyser le rendement de chacun des wagons-citernes et les forces en présence lors de déraillements de train complets. |
Août 2018 |
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Recherche |
Résumé – Recension des écrits sur les aciers des wagons-citernes de Ressources naturelles Canada |
À la demande de Transports Canada et avec le soutien de ce ministère, le groupe CanmetMATÉRIAUX de Ressources naturelles Canada (RNCan) a examiné la documentation existante sur les propriétés de deux aciers de wagons-citernes communs. |
Août 2018 |
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Recherche |
Résumé – Résistance, fluage et ténacité de deux aciers de wagons-citernes |
Lorsque des wagons-citernes sont en cause dans des accidents, ceux-ci peuvent mal fonctionner s'ils sont perforés ou s'ils sont confrontés à des feux en nappe par exemple. |
Août 2019 |
TP15416-E |
Recherche |
Étude des conditions environnementales pendant le transport de marchandises |
La demande mondiale de batteries au lithium ne cessant d'augmenter, ainsi en va-t-il de la demande pour un transport sûr, principalement par la voie des airs. |
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Recherche |
Données sur le marché des batteries au lithium et rapport final d'analyse |
Cette étude du CNRC examine la chaîne d'approvisionnement ainsi que le mouvement des batteries au lithium et de l'équipement qui en renferme au Canada pour nous aider à bien comprendre les risques qu'engendre le transport des batteries au lithium, particulièrement par avion, et à les atténuer. |
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Recherche |
Résumé – Évaluation des conditions environnementales pour l'expédition de batteries au lithium
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Chaque année, de grandes quantités de piles et de batteries au lithium sont expédiées par transport aérien dans le monde entier. Si elles sont endommagées, mal manipulées ou présentent des défauts de fabrication, elles peuvent s'enflammer et provoquer un incendie. Plusieurs incidents se sont déjà produits lors de l'expédition de batteries aux ions de lithium. |
Octobre 2019 |
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Norme |
La Publication de Transports Canada TP14850F « Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada » a été publiée et adoptée comme une exigence du Règlement sur le TMD. Ce document fut élaboré en tenant compte de vastes consultations avec les parties prenantes. |
Octobre 2010 |
TP 14850-F |
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Norme |
La présente norme s'applique à la conception, à la fabrication, à l'entretien et à la qualification de wagons-citernes et de contenants d'une tonne ainsi qu'à la sélection et à l'utilisation de grands contenants ou d'unités de transport utilisés pour la manutention, la demande de transport ou le transport par chemin de fer des marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9. |
2018 |
TP 14877-F |
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Norme |
Ces corrections mineures comprennent ce qui suit :
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