Les sacs gonflables sont destinés à empêcher votre tête, votre cou ou votre poitrine de frapper violemment le tableau de bord, le volant ou le pare-brise lors d'une collision frontale. Ils ne sont pas conçus pour se déployer lors de collisions arrière ou de capotages ni dans la plupart des collisions latérales. Les sacs gonflables sont généralement conçus pour se déployer lorsque la gravité du choc atteint un seuil préétabli.
Numéro : TP 13585 F
Détails : Système de gestion de la Sécurité maritime (Manuel en ligne) – Politiques
Le présent protocole d’entente (PE) vise à établir un cadre propice à la coopération entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) concernant la promotion de la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux. La portée de ce PE est limitée aux pêcheurs commerciaux.
Détails : Système de gestion de la Sécurité maritime - Politique
Numéro : TP 13585 F (Manuel en ligne)
La norme TP 1332 - Normes de construction des petits bâtiments, édition 2010, s'applique à tous les bâtiments canadiens assujettis à la partie 7 du Règlement sur les petits bâtiments qui doivent satisfaire aux exigences des normes de construction et remplace la version précédente de la norme. La révision 1 contient principalement des changements grammaticaux et des ajustements techniques mineurs à l'édition 2010 qui ont été jugés nécessaires en raison de problèmes d'écriture ou de traduction trouvés dans l'édition
Numéro : TP 13585 F
Détails : Système de gestion de la Sécurité maritime (Manuel en ligne) – Politiques
1.1 Cette politique énonce les exigences pour autoriser un navire ravitailleur au large à transporter des membres du personnel industriel vers et depuis des installations au large.
Ce document présente le rapport d'examen TERMPOL du projet de coentreprise mené par Chevron Canada Ltd. et Woodside Energy (Canada) International Ltd. Son objectif est de construire et d'exploiter une installation de gaz naturel liquéfié (GNL) et un terminal maritime pour stocker et exporter du GNL. dans le district de Kitimat, en Colombie-Britannique. Le rapport résume les résultats de l'examen technique des demandes d'enquêtes et d'études présentées par le promoteur concernant les éléments de transport maritime du projet proposé.
Le règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche est entré en vigueur le 13 juillet 2017. Le règlement contient des nouvelles exigences en matière de stabilité. Un bâtiment de pêche construit à toute date, qui a une longueur de coque de plus de 9 m et qui a subi une modification importante ou un changement d'activité qui risque de compromettre la stabilité après le 13 juillet 2017, ou est muni d'une citerne antiroulis, sera tenu de subir une évaluation de stabilité par une personne compétente.
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025.
