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Transports Canada
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Affichage de 51 à 55 sur 55 des éléments.
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Procédure de l’examen médical pour l’obtention ou le maintien d’un brevet ou d’un certificat de pilotage par un navigateur - BSN No.: 25/2023
1
TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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Sujets
Services généraux
180
Aviation
145
Centre d’innovation
60
Transport routier
54
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
30
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Inspection et certification des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Conception
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Programmes
36
Marchandises dangereuses
32
Transport ferroviaire
26
Campagnes
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
(-) Marine
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
73
(-) 2023
2022
41
2021
41
2020
117
2019
112
2018
107
2017
90
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
50
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
44
Publication
11
Type
Type