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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 730 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
1.1 Introduction
1
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Sujets
Aviation
969
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
324
Spécifications exploitation
142
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
34
Rapports évaluation opérationnelle
5
Aviation commerciale et d'affaires
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
83
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
43
Avis de navigabilité
38
Circulaires d'information
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
30
Navigabilité des aéronefs
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sécurité des drones
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
285
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
34
2023
43
2022
24
(-) 2021
2020
202
2019
324
2018
175
2017
28
2016
26
(-) 2015
2014
40
2013
91
2012
66
2011
114
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
675
Alertes
5
Type