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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 149 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
429
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
45
Circulaires d'information
21
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
84
Services aériens commerciaux
30
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Sécurité des drones
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
293
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
(-) Programmes
Date
2024
36
2023
42
2022
32
(-) 2021
2020
196
2019
312
2018
183
(-) 2017
2016
21
(-) 2015
2014
40
2013
87
2012
31
2011
81
2010
87
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
3
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
148
Service
1
Type
Type