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Affichage de 11 à 20 sur 60 des éléments.
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Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section B
… trouve exposée à une menace claire et pressante (p. ex. un
chien
, un rapace ou un coup réel - non enregistré - d'arme à …
0.396
Comment faire connaître ses préoccupations à l’égard du bruit causé par les aéronefs
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Normes de service pour l’Aviation civile
1
Sécurité aérienne
1
Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Loi sur l'aéronautique (L.R., 1985, ch. A-2)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
Aviation
409
Centre reference
212
Publications
72
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
10
Services aériens commerciaux
7
Navigabilité des aéronefs
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
34
Transparence
6
Consultations
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
34
2023
16
2022
15
(-) 2021
2020
33
2019
66
(-) 2018
2017
43
2016
8
2015
214
2013
2
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
48
Maritime
30
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
59
Service
1
Type
Type