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Sujets
Aviation
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Centre reference
381
Publications
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Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
33
Services aériens commerciaux
33
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
113
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Programmes
11
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Initiatives
10
Date
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2020
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(-) 2019
2018
11
2011
2
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
4
Type de contenu
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Service
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