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Affichage de 41 à 45 sur 45 des éléments.
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 43 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Obligation fédérale en matière de vaccination - Guide à l'intention des exploitants aériens pour la gestion des voyageurs au départ d'un aérodrome canadien
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 47 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 48 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Pagination
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Page courante
5
Sujets
Aviation
611
Centre reference
344
Publications
87
Services aériens commerciaux
26
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
99
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
9
Programmes
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Date
2024
3
2023
11
2022
7
(-) 2021
2020
41
(-) 2019
2018
11
2011
2
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
44
Service
1
Type
Type