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Transports Canada
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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Les exploitations d’hélicoptères / d’héliports et les exploitations commerciales aériennes
1
Bagages enregistrés verrouillés
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Formation du personnel, qualifications et délivrance des licences
1
Consultation publique sur l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique sur la modernisation des frais pour les approbations des produits aéronautiques
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Partie II – Identification et immatriculation des aéronefs
1
Vos opinions : Modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
Partager et visionner des idées : Parlons drones
1
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Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Galerie de vidéos
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
55
Programmes
29
(-) Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Programmes sans financement
7
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
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L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Campagnes
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Marchandises dangereuses
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2018
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2017
1
Catégorie
Maritime
159
Ferroviaire
74
(-) Aviation
Routier
28
Corporate
22
TMD
17
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