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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 82 des éléments.
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1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
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Sujets
Transport maritime
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Date
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14
2023
11
2022
3
(-) 2021
2020
1
2019
10
2018
19
2017
42
2016
48
(-) 2015
(-) 2014
2013
20
(-) 2012
2011
46
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
119
Aviation
118
(-) Maritime
Routier
38
TMD
13
Corporate
3
Type de contenu
Page
135
(-) Publication
Type
Type
Interim Order
1
Rapport
1