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Transports Canada
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Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
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4.0 Transports Canada
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Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments - TP 14692 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement - TP 8129 F (2009)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011) - TP 15117 F
1
Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
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Sujets
Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2011
46
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
142
(-) Maritime
Aviation
88
Routier
64
TMD
46
Corporate
3
Type de contenu
Page
286
(-) Publication
Sujet
4
Type
Type
Interim Order
2
Norme
2
Ligne directrice
1
Rapport
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