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Affichage de 1 à 10 sur 105 des éléments.
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Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
1
Rapport de cas : vitesse excessive – Yamachiche - Sommaire exécutif
1
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
1
Présentation et approbation des plans des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
83
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Centre d’innovation
19
Marine
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10
Campagnes
3
Aviation
1
Examens législatifs
1
Date
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2016
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21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
11
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
58
Type
Page
2
Règlements
2
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Guides
1
Type