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Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
1
Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) - TP 10933 F
1
Portée et application
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Généralités
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Normes sur les installations de manutention d’hydrocarbures 1995 TP 12402 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
1
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
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Navigation dans l'Arctique
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Services généraux
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Marine
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Campagnes
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Initiatives
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
63
Surface
1
Type de contenu
Page
160
Publication
97
Type
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