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Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
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TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
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Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
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Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
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Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
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Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
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Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
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Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
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Norme canadienne sur les engins de sauvetage - TP 14475 F
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Cours de navigation électronique simulée - TP 4958 F
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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