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Transports Canada
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Recherche
Civil Aviation - Octobre à décembre 2012
1
Politiques/coordination - Octobre à décember 2012
1
Formulaires
1
Paiement de subvention pour l’ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland selon la Loi sur l’ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland (législatif)
1
Examen de la mise en œuvre horizontale de l’initiative de classe mondiale de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires
1
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
1
Évaluation du centre d’essais pour véhicules automobiles
1
Vérification interne de la perception de recettes par les programmes de la sécurité maritime, de l’aviation civile et des ports publics
1
Évaluation de l’Initiative de transport propre de prochaine génération
1
Vérification du processus d’habilitation de sécurité
1
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Sujets
Services généraux
34
Programmes
5
Initiatives
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Publications
1
Date
2024
34
2023
48
2022
16
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2020
70
2019
135
2018
116
(-) 2017
2016
192
2015
93
2014
84
(-) 2013
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
468
Maritime
346
(-) Corporate
Routier
124
Ferroviaire
100
TMD
69
Surface
4
Type de contenu
Page
228
Publication
3
Type
Type