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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 115 des éléments.
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Port Metro Vancouver, projets d'installations d'examen des conteneurs
1
Modifications à la réglementation concernant le transport des marchandises dangereuses
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes : projet de modifications à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (Loi visant la protection des mers et ciel canadiens)
1
Soutien à la population de Lac-Mégantic
1
Règlement modifiant le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité des passagers à bord des petits navires commerciaux
1
11-09-2001 Quatre jours en septembre
1
Modification du Règlement canadien de 2012 sur la sûreté aérienne relative au contrôle des non passagers
1
Section IV : Coordonnées de l’organisation
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Sujets
Services généraux
22
Initiatives
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Programmes
1
Date
2024
30
2023
48
2022
16
(-) 2021
2020
71
2019
135
2018
116
2017
156
2016
192
(-) 2015
2014
84
2013
53
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
524
(-) Corporate
Ferroviaire
110
Maritime
97
Routier
70
TMD
45
Surface
3
Type de contenu
Page
114
Publication
1
Type
Type