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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 341 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Appendice D : Protocole d'essai de feu en nappe simulé et d'essai à la flamme de chalumeau simulée
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Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
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Rapport sommaire - Évaluation de l'imposition au canada d'une exigence consistant à équiper les camions lourds d'un limiteur de vitesse
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Bibliographie
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résultats
1
Ceintures de sécurité et sièges pour enfants
1
Collisions et victimes 1986 - 2005
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Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Étude actuelle
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Sujets
Aviation
81
Transport ferroviaire
77
Transport maritime
77
Transport routier
61
Marchandises dangereuses
27
Initiatives
23
Publications
17
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
20
2023
130
2022
92
(-) 2021
2020
67
2019
231
2018
91
2017
94
(-) 2016
2015
87
2014
72
(-) 2013
2012
117
2011
130
2010
1292
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
80
Ferroviaire
76
Maritime
76
Routier
76
TMD
25
Corporate
3
Type de contenu
Page
1077
(-) Publication
Sujet
7
Binder
5
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
16
Avis de sécurité
8
Ligne directrice
6
Rapport
5
Information du programme
4
Avis public
3
Étude
3
Recherche
3
Règles
3
Fiche de renseignements
2
Norme
2
Statistiques et données
2
Alerte de sécurité
1
Avis aux consommateurs
1
Bulletin
1
Bulletin de nouvelles
1
Interim Order
1
Liste de vérification
1