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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 208 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Publications aériennes résumés
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Lignes directrices
5
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Politiques
1
(-) Aviation
Publications
85
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Transport routier
41
Initiatives
33
Transport maritime
33
(-) Publications
Marchandises dangereuses
20
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
5
2023
31
2022
67
(-) 2021
(-) 2020
2019
72
2018
64
2017
40
2016
47
2015
51
2014
41
2013
57
(-) 2012
2011
81
2010
1063
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
96
Aviation
88
Routier
23
Type de contenu
Page
801
(-) Publication
Sujet
15
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
13
Statistiques et données
10
Ligne directrice
6
Règles
6
Rapport
5
Avis public
3
Avis de sécurité
2
Étude
2
Norme
1
Politique
1