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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 1155 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Publications aériennes résumés
1
Payer des services
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1124
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Transport maritime
242
Transport ferroviaire
101
Transport routier
38
Initiatives
33
(-) Publications
Marchandises dangereuses
16
Services généraux
7
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Examens législatifs
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
3
2023
14
2022
8
(-) 2021
(-) 2020
2019
53
(-) 2018
2017
39
2016
41
2015
23
2014
22
2013
48
2012
71
2011
80
(-) 2010
Catégorie
Aviation
1126
Routier
28
Corporate
1
Type de contenu
Page
1433
(-) Publication
Sujet
13
Service
1
Type
Type
Statistiques et données
10
Rapport
4
Avis public
3
Avis de sécurité
2
Ligne directrice
2