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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 58 des éléments.
Recherche
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
14. Préséance de cette entente
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
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Sujets
Aviation
96
Transport ferroviaire
92
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport routier
26
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
10
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
15
2023
11
2022
2
(-) 2021
2020
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25
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2013
20
(-) 2012
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
56
Type de contenu
Page
112
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Rapport
1