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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 174 des éléments.
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Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Impact de la réglementation
1
Méthode d'essai
1
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
1
Historique
1
Pneumatiques
1
Résultats
1
Publications aériennes résumés
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
119
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Transport ferroviaire
97
Transport maritime
74
(-) Transport routier
Publications
27
Research and testing
13
Sécurité des véhicules automobiles
11
Statistiques et données
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
26
Marchandises dangereuses
24
Programmes
6
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
8
2023
73
2022
14
(-) 2021
(-) 2020
2019
194
2018
51
(-) 2017
2016
41
2015
28
2014
25
2013
80
(-) 2012
2011
81
2010
1063
Catégorie
Aviation
122
Routier
48
Corporate
3
Type de contenu
Page
892
(-) Publication
Sujet
14
Service
5
Type
Type
Statistiques et données
12
Avis public
5
Rapport
5
Exemption
4
Avis de sécurité
3
Corporate report
2
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1
Politique
1