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Transports Canada
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Affichage de 81 à 84 sur 84 des éléments.
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Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
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Page courante
9
Sujets
Transport ferroviaire
94
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
83
Services généraux
50
Transport maritime
43
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
Publications
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
7
(-) 2023
2022
45
(-) 2021
2020
20
2019
148
2018
12
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
43
(-) 2012
Catégorie
Routier
43
Ferroviaire
41
Type de contenu
(-) Publication
Page
76
Sujet
2
Type
Type
Exemption
8
Règles
6
Avis public
4
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Polycopié
1
Rapport
1