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Transports Canada
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Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
1
Transport du personnel industriel à bord des navires ravitailleurs au large
1
Section 5
1
3. Exigences en matière de construction
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Publications
4
Normes
1
Aviation
97
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
86
Inspection et certification des bâtiments
7
Transport routier
72
Marchandises dangereuses
36
Initiatives
23
Publications
20
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
17
2023
32
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61
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2020
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(-) 2017
2016
54
(-) 2015
2014
45
(-) 2013
2012
35
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
100
Maritime
92
Type de contenu
Page
301
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
12
Règles
4
Information du programme
3
Rapport
3
Ligne directrice
2
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1