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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 66 des éléments.
Recherche
Publications ministériel et divers resumes
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Tapis d'appoint pour véhicules - Entrave au mouvement de l'accélérateur et de la pédale de frein
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
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Sujets
Transport ferroviaire
93
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Transport routier
78
Aviation
54
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
(-) Publications
Marchandises dangereuses
29
Transport maritime
29
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
1
2023
2
2022
21
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
(-) 2013
Catégorie
Ferroviaire
32
Routier
32
Corporate
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
27
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
13
Statistiques et données
10
Avis de sécurité
5
Rapport
5
Ligne directrice
3
Étude
2
Fiche de renseignements
1