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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 69 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Bibliographie
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résultats
1
Ceintures de sécurité et sièges pour enfants
1
Collisions et victimes 1986 - 2005
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Étude actuelle
1
Collisions des autobus scolaires, 1995-2004
1
Conduite d’une grande fourgonnette
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Analyse des résultats
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Sujets
Transport ferroviaire
71
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
4
(-) Transport routier
Publications
28
Sécurité des véhicules automobiles
22
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Aviation
42
Transport maritime
28
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
22
(-) Publications
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
3
2023
26
2022
11
(-) 2021
2020
20
2019
150
2018
3
2017
8
2016
2
2015
6
2014
6
(-) 2013
2012
6
Catégorie
Routier
64
Ferroviaire
4
Corporate
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
50
Sujet
2
Type
Type
Avis de sécurité
6
Ligne directrice
5
Exemption
4
Étude
3
Avis public
2
Information du programme
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1