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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 142 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Essais de collisions avec des véhicules à basse vitesse - Vidéo
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
(-) Transport routier
Publications
25
Research and testing
10
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Aviation
38
Transport maritime
35
Initiatives
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
14
Services généraux
6
Programmes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
5
2023
42
2022
68
(-) 2021
(-) 2020
2019
164
2018
19
2017
9
2016
8
2015
34
(-) 2014
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
101
Routier
40
Type de contenu
(-) Publication
Page
72
Sujet
5
Service
4
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
17
Ligne directrice
10
Statistiques et données
10
Règles
9
Rapport
7
Avis de sécurité
4
Norme
4
Avis public
2
Bulletin
2
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Vidéo
1