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Annexe A
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
25
(-) Publications
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
12
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Initiatives
23
Transport routier
20
Marchandises dangereuses
7
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
20
2023
40
2022
65
(-) 2021
2020
33
2019
74
2018
82
2017
77
2016
93
2015
75
(-) 2014
2013
65
2012
106
2011
126
2010
1277
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
80
Maritime
32
Aviation
25
Type de contenu
(-) Publication
Page
102
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12
Ligne directrice
7
Règles
7
Norme
4
Bulletin
2
Rapport
2
Étude
1