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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 103 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Injonction ministérielle adressée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Guide d'information de remorques
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Normes
1
Transport maritime
81
Aviation
65
Transport routier
24
Publications
9
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
15
Publications
7
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
2
2023
25
2022
61
(-) 2021
2020
22
2019
21
2018
17
2017
4
(-) 2016
(-) 2015
2014
20
2013
28
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
95
Routier
7
Type de contenu
(-) Publication
Page
21
Type
Type
Ordre ministériel
24
Exemption
13
Règles
3
Ligne directrice
2
Rapport
2
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1