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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 167 des éléments.
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Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
1
Évaluation des propositions rattachées au risque de déversement d'hydrocarbures sur la côte Sud de Terre-Neuve - TP 15039 F (2010)
1
Norme canadienne sur les engins de sauvetage - TP 14475 F
1
Cours de navigation électronique simulée - TP 4958 F
1
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique - TP 14707 F
1
Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2022) - TP 14541 F
1
Autres caractéristiques importantes de la LMMC 2001
1
Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 13721 F
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
88
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
77
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Transport routier
25
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
Publications
10
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
17
2023
32
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
28
2018
35
(-) 2017
(-) 2016
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
95
Ferroviaire
69
Type de contenu
(-) Publication
Page
154
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Règles
4
Ligne directrice
2
Norme
2
Rapport
2
Étude
1