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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 131 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Transport maritime
57
Aviation
56
Publications
53
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
2
(-) Transport routier
Publications
25
Research and testing
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
24
Marchandises dangereuses
17
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
3
2023
42
2022
68
(-) 2021
(-) 2020
2019
165
2018
20
2017
9
(-) 2016
2015
34
2014
23
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
88
Routier
38
Aviation
4
Type de contenu
(-) Publication
Page
96
Service
5
Sujet
5
Type
Type
Ordre ministériel
38
Exemption
17
Statistiques et données
10
Rapport
6
Avis public
5
Ligne directrice
5
Règles
5
Avis de sécurité
4
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1