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Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
1
Chapitre 14 - Évitez les surprises
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB) rapport de conformité détaillé et notes d’orientation - TP 15111 F (2012)
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
Notez bien
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
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Sujets
Aviation
85
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
60
Inspection et certification des bâtiments
7
Transport routier
26
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Marchandises dangereuses
17
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Marine
1
Date
2024
17
2023
32
2022
62
(-) 2021
2020
23
2019
28
(-) 2018
(-) 2017
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
79
Maritime
66
Type de contenu
Page
188
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
18
Exemption
12
Règles
4
Rapport
3
Ligne directrice
2
Étude
1