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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
Recherche
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Transport routier
167
Aviation
86
Transport ferroviaire
84
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
(-) Sécurité ferroviaire
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Transport maritime
57
Sécurité maritime
49
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
Publications
13
Programmes
7
Services généraux
5
Fonds national des corridors commerciaux
4
Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Examens législatifs
1
Marine
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Date
2023
1
2022
1
(-) 2021
(-) 2019
2018
2
2015
1
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
44
(-) Publication
Type
Type
Interim Order
1
Ligne directrice
1
Rapport
1