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Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
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Sujets
Aviation
55
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
42
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Inspection et certification des bâtiments
4
Services généraux
50
Transport routier
48
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Passages à niveau
10
Règles
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Marchandises dangereuses
32
Publications
24
Initiatives
10
Programmes
5
Examens législatifs
2
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
19
(-) 2023
2022
61
2021
70
(-) 2020
2019
27
2018
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(-) 2017
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
53
Ferroviaire
43
Routier
1
Type de contenu
Page
201
(-) Publication
Sujet
3
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
18
Règles
5
Ligne directrice
4
Bulletin de nouvelles
3
Avis public
1
Étude
1
Exemption
1