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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 66 des éléments.
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Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
Chapitre 14 - Évitez les surprises
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB) rapport de conformité détaillé et notes d’orientation - TP 15111 F (2012)
1
Notez bien
1
TP 15392F - Lignes directrices relatives aux modifications importantes apportées aux bâtiments de pêche/ changements d’activité
1
Guide illustré du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique
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Sujets
Transport ferroviaire
137
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
33
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
4
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Aviation
55
Initiatives
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Inspection et certification des bâtiments
9
Transport routier
28
(-) Marchandises dangereuses
Publications
11
Bulletin de nouvelles
4
Plans d'intervention d'urgence
4
Avis de sécurité
3
Publications
9
Services généraux
9
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Examens législatifs
1
Date
2024
18
2023
27
(-) 2022
(-) 2021
2020
9
2019
13
(-) 2018
2017
50
2016
53
2015
30
2014
28
2013
37
2012
27
2011
47
2010
215
2009
5
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
27
TMD
20
Ferroviaire
13
Type de contenu
Page
206
(-) Publication
Service
8
Sujet
1
Type
Type
Exemption
14
Recherche
6
Bulletin de nouvelles
4
Guide
4
Avis de sécurité
3
Bulletin
2
Rapport
2
Abstract
1
Research and testing
1
Vidéo
1