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Transports Canada
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Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Réglementation aérienne pour le permis d'élève-pilote ou pour les postulants étrangers et militaires à la licence de pilote privé - TP 11919
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475F
1
Guide d'instructeur — VFR au-dessus de la couche - TP 12775
1
Guide de test en vol - Licence de pilote professionnel - Avion - TP 13462F
1
Guide de test en vol - Licence de pilote privé - Avion - TP 13723F
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Lignes directrices pour les aéronefs - lors de givrage au sol - TP 14052
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
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Sujets
Transport ferroviaire
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Services généraux
55
Transparence
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Lois et règlements
6
(-) Liste des règlements
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
21
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime
2
Statistiques et données
14
(-) Aviation
Publications
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Programmes
9
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
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Date
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2022
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(-) 2021
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2014
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2013
58
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
17
Aviation
12
Routier
6
Type de contenu
Page
337
(-) Publication
Service
17
Sujet
9
Type
Type
Exemption
6
Ligne directrice
1
Rapport
1