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Transports Canada
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Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Réglementation aérienne pour le permis d'élève-pilote ou pour les postulants étrangers et militaires à la licence de pilote privé - TP 11919
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475F
1
Guide d'instructeur — VFR au-dessus de la couche - TP 12775
1
Guide de test en vol - Licence de pilote professionnel - Avion - TP 13462F
1
Guide de test en vol - Licence de pilote privé - Avion - TP 13723F
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Lignes directrices pour les aéronefs - lors de givrage au sol - TP 14052
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Services généraux
55
Transparence
49
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
6
Transport routier
37
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
21
Transport maritime
19
(-) Aviation
Publications
12
Programmes
9
Publications
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
4
(-) 2023
2022
67
(-) 2021
2020
35
2019
69
2018
64
2017
36
2016
45
2015
50
2014
40
2013
47
2012
82
2011
81
2010
1062
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
81
Aviation
12
Routier
6
Type de contenu
Page
293
(-) Publication
Service
17
Sujet
9
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
18
Règles
5
Ligne directrice
4
Bulletin de nouvelles
3
Avis public
1
Étude
1
Rapport
1