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Transports Canada
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A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
1
A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
339
Services aériens commerciaux
43
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Publications
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Programmes
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Programme de financement de la participation communautaire
3
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Examens législatifs
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Transport ferroviaire
20
Initiatives
13
Marine
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Campagnes
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Infrastructure
1
Date
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2020
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2019
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2017
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2014
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2013
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2010
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Catégorie
Aviation
513
Routier
26
Maritime
4
Ferroviaire
3
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
141
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
317
Éducation et sensibilisation
23
TSB Response
12
Licences
6
Alertes
5
Page
2
Avis
1
Type