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Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
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Page courante
53
Sujets
Aviation
1323
Services aériens commerciaux
530
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
116
Avis de navigabilité
43
Circulaires d'information
42
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
30
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
13
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Publications
47
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
503
Services généraux
315
Transport routier
97
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
37
Programmes
30
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Date
2024
34
2023
36
2022
30
(-) 2021
2020
179
(-) 2019
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
(-) 2013
2012
31
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
515
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Sujet
1
Type
Guides
230
Alertes
164
Avis
1
Type