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Transports Canada
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Sujets
Aviation
891
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
30
Rapports évaluation opérationnelle
3
Santé et sécurité au travail
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Aviation commerciale et d'affaires
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Transport de passagers
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Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
39
Circulaires d'information
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
16
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
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(-) Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
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Programmes
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Marchandises dangereuses
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Campagnes
18
Transport ferroviaire
18
Initiatives
14
Marine
6
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
43
2022
32
(-) 2021
2020
205
2019
327
2018
175
2017
28
2016
26
2015
101
2014
40
2013
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2012
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2011
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(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
671
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
636
Alertes
7
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Règlements
1
Type